Délibération CS_2017-10_Adhésion de la communauté d’agglomération MSM-Normandie à la compétence Bâtiments d’intérêt syndical

AdhésionBâtiment d’Intérêt SyndicalStatuts

Contactez-nous * : champs obligatoires

Manche Numérique traite les données recueillies pour répondre à vos demandes. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, reportez-vous aux mentions légales.

b4f5d2e8e1ae4bccee5798ba76c29583#####