Actes administratifs

Délibération BS_2024-38_Déplacement d élus
bureau
15-11-2024
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Délibération BS_2024-39_MA 2023-Centrale-002_remise partielle de pénalités
bureau
15-11-2024
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Délibération BS_2024-40_MA 2023-T-THD-002_ Lot 2 – Avenant 1
bureau
15-11-2024
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Délibération BS_2024-41_Avenant 1 à la convention de mise en œuvre d’un service de l’information géographique mutualisé par mise à disposition de service
bureau
15-11-2024
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ARRETE 2024-088 désignant M. LERENDU président de la CAO et de la CCP du 06/12/2024
arrete
15-11-2024
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ARRETE 2024-091- portant délégation de dépot de plainte au DGS
arrete
08-10-2024
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Délibération CS_2024-34_Admission en non valeur
comite
04-10-2024
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Délibération CS_2024-35_Fixation de la valeur de la variable « X » du calcul de la contribution ANT pour 2025
comite
04-10-2024
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Délibération CS_2024-36_Détermination du périmètre des dépenses à affecter au compte 6232 fêtes et cérémonies
comite
04-10-2024
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Délibération CS_2024-37_Adhésion d’un membre sur la compétence Services Numériques
comite
04-10-2024
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Délibération CS_2024-38_Rapport d’activité 2023 de la DSP FttH – Manche Fibre
comite
04-10-2024
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Délibération CS_2024-39_Conclusion de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour le projet de réseau LoRaWAN
comite
04-10-2024
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Délibération BS_2024-29_Déplacement d’élus
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-30_Adhésion à l’association « LoRa Alliance »
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-31_Renouvellement de la convention relative aux modalités de délivrance et de mise à disposition du cadastre du département de la Manche
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-32_Avenant de transfert Marché 2023-Centrale-003 – Fourniture de services, de matériels et accessoires de téléphonie mobile
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-33_Avenant 1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture d’électricité avec le SDEM50
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-34_Autorisation de signature du marché 2024-DSNT-001 relatif à l’acquisition de certificats électroniques
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-35_Autorisation de signature du marché 2024-CENTRALE-002 portant sur l’acquisition de panneaux d’affichage légal
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-36_Autorisation de signature du marché 2024-AC-002 relatif à la réalisation des travaux de réfection du bâtiment
bureau
13-09-2024
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Délibération BS_2024-37_Remise gracieuse pénalités MA 2023-Centrale-002
bureau
13-09-2024
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ARRETE_2024-082_portant délégation de signature au DGS pour les documents relatifs à la vente du véhicule Clio 3 BY-667-QA
arrete
12-07-2024
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Délibération BS_2024-24_Déplacements élus
bureau
05-07-2024
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Délibération BS_2024-25_Plan de formation 2024
bureau
05-07-2024
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Délibération BS_2024-26_Approbation du code de déontologie du syndicat
bureau
05-07-2024
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Délibération BS_2024-27_MA 2023-Centrale-002 remise gracieuse partielle
bureau
05-07-2024
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Déliébration BS_2024-28_Mise en place d’une seconde carte achats
bureau
05-07-2024
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Délibération CS_2024-16_Avenant 6 à la convention de financement FttH phase 1 avec la Région
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-17_Comptes de gestion 2023
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-18_Comptes administratifs 2023
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-19_Affectation résultats 2023
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-20_Mise à jour des provisions
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-21_Dotations aux amortissements budget annexe FttH
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-22_Réaménagement de la dette en livret A du budget annexe FttH
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-23_Mise à jour du plan financement FttH
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-24_Régularisation des dotations aux amortissements du budget principal
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-25_Décision modificative n°1
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-26_Convention relative à la prise en charge des besoins en information géographique du SyMEL
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-27_Rapport activité 2023 de la régie Centrale d’Achats
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-28_Avenant7 la convention de délégation de service public FttH avec Manche Fibre
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-29_Rapport activité 2023 de la régie FttH
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-30_Rapport activité 2023 de la régie Infrastructures Passives
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-31_Rapport d’activité 2023 de la régie Télécom
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-32_Adhésion sur la compétence Services Numériques
comite
21-06-2024
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Délibération CS_2024-33_Rapport d’activités 2023 de la régie Services Numériques
comite
21-06-2024
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Procès-verbal du Comité Syndical du 21-06-2024
pv
21-06-2024
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Délibération BS_2024-19_Déplacements d’élus
bureau
03-06-2024
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Délibération BS_2024-20_Autorisation de remise gracieuse – marché 2023-Centrale-002 – lot 14
bureau
03-06-2024
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Délibération BS_2024-21_Autorisation lancement marchés S2 2024
bureau
03-06-2024
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Délibération BS_2024-22_Marché 2019-DUSI-003 – avenant n°6 (de transfert partiel)
bureau
03-06-2024
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Délibération BS_2024-23_Adhésion 2024 RAN COPER
bureau
03-06-2024
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Délibération CS_2024-13_Proposition de protocole transactionnel avec Manche Télécom – fin DSP
comite
03-06-2024
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Délibération CS_2024-14_Centrale d’achats : mise en place de frais administratifs et révision des conditions de remise sur volume d’achats
comite
03-06-2024
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Délibération CS_2024-15_Mise à jour des tarifs d’assistance/maintenance sur les logiciels métiers Berger-Levrault – Catalogue Services Numériques
comite
03-06-2024
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Délibération BS_2024-16_Déplacements élus
bureau
19-04-2024
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Délibération BS_2024-17_Demande de subventions pour l’élaboration du schéma local de résilience
bureau
19-04-2024
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Délibération BS_2024-18_Autorisation lancement marchés
bureau
19-04-2024
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Délibération BS_2024-10_Modification et mise à jour des annexes du règlement intérieur relatives au CET
bureau
22-03-2024
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Délibération BS_2024-11_Suspension exceptionnelle de la monétisation des CET en 2024
bureau
22-03-2024
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Délibération BS_2024-12_Avis sur la revalorisation de l’IFSE des agents du service SIG mis à disposition par le Département
bureau
22-03-2024
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Délibération BS_2024-13_Adhésions organismes extérieurs
bureau
22-03-2024
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Délibération BS_2024-14_Création d’un emploi non permanent d’assistant-e administratif-ve en contrat de projet
bureau
22-03-2024
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Délibération BS_2024-15_Création d’un emploi non permanent de chargé de projet IoT
bureau
22-03-2024
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Délibération CS_2024-07b_Mise à jour des provisions
comite
15-03-2024
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Délibération CS_2024-08b_Reprise anticipée des résultats 2023
comite
15-03-2024
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Délibération CS_2024-09b_Fongibilité des crédits en M57
comite
15-03-2024
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Délibération CS_2024-10c_Budget primitif 2024
comite
15-03-2024
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Délibération CS_2024-11b_Offre de service d’accompagnement à l’adressage
comite
15-03-2024
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Délibération CS_2024-12b_Tarifs catalogue Services Numériques
comite
15-03-2024
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ARRETE_2024-005_Délégation de signature à la direction
arrete
01-03-2024
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Délibération BS_2024-01_Déplacements d’élus
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-02_Autorisation de signature de l’avenant 2 au marché 2022-Centrale-003 relatif à la Souscription de services de télétransmission « ACTES »
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-03_Autorisation de signature de l’avenant 1 du marché 2023-Centrale-002, lot 14
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-04_Marché 2023-Centrale-002, autorisation d’application de remises gracieuses
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-05_Lancement marché 2024-Centrale-001 relatif à l’acquisition de panneaux numériques destinés à l’affichage légal
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-06_Créations de postes et mises à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-07_Mise à jour du RIFSEEP
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-08_Mise à jour de l’annexe 1 du règlement intérieur, relative à l’OARTT
bureau
23-02-2024
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Délibération BS_2024-09_Validation de la Politique de Sécurité des Systèmes d’Information de Manche Numérique
bureau
23-02-2024
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Délibération CS_2024-01_Révision des Crédits de Paiement de l’AP/CP du budget annexe FttH
comite
09-02-2024
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Délibération CS_2024-02_Attestation de tenue du débat d’orientations budgétaires 2024
comite
09-02-2024
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Délibération CS_2024-03_Mise à jour du taux de marge et des taux de remise sur volume de la Centrale d’achats
comite
09-02-2024
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Délibération CS_2024-04_Adhésions et retrait de membres à la compétence Services Numériques
comite
09-02-2024
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Délibération CS_2024-05_Mise à jour du catalogue de services Services Numériques
comite
09-02-2024
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Délibération CS_2024-06_Mise à jour de la convention cadre d’adhésion à la compétence Services Numériques – mise à jour de l’offre de services inclus dans l’adhésion
comite
09-02-2024
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Procès-Verbal du Comité syndical du 09-02-2024
pv
09-02-2024
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Délibération BS_2023-58_Adhésion AVICCA 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-57_Adhésion NOVEA 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-59_Adhésion Mission ECOTER 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-60_Adhésion ADULLACT 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-61_Adhésion AFCDP 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-62_Autorisation de lancement de marchés à fin 2023 début 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-63_Autorisation de signature de l’accord cadre portant sur l’acquisition d’une solution de veille- 2023-centrale-008
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-64_Ligne trésorerie 2024
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-65_Avenant 1 Marché 2022-T-THD-003 – lot 1 – Marché de démontage des équipements et sites MiMo
bureau
22-12-2023
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Délibération BS_2023-66_Autorisation de création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif pour palier un accroissement temporaire d’activité
bureau
22-12-2023
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Délibération CS_2023-43_Avenant 5 à la convention FttH Région
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-44_Avance remboursable du Budget principal aux budgets annexes
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-45_Admissions non-valeur
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-46_Mise à jour des durées d’amortissement
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-47_Régularisation des dotations aux amortissements du budget principal
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-48_Autorisation de dépenses d’investissement 2024
comite
24-11-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-49_Sortie des biens de l’actif du budget principal
comite
24-11-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-50_Protocoles transactionnels_MA 2014-T-THD-003
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-51_Mise à jour des provisions
comite
24-11-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-52_Décision Modificative n°2
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-53_Process facturation Centrale et convention
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-54_Tarifs Centrale
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-55_Mise à jour de la convention cadre services numériques et des annexes 1, 2, 7, 8, 11 et 13
comite
24-11-2023
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Délibération CS_2023-56_Tarifs catalogue Services Numériques
comite
24-11-2023
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Procès-verbal du Comité Syndical du 24 novembre 2023
pv
24-11-2023
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Délibération_BS_2023-45_Mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
17-11-2023
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Délibération_BS_2023-46_Mise à jour du CET des agents de droit privé
bureau
17-11-2023
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Délibération BS_2023-47_Mise en place d’une prime de tutorat
bureau
17-11-2023
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Délibération BS_2023-48b_Mise à jour du RIFSEEP
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-49_Ponts 2024
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-50_Signature d’une convention avec le CdG 50 relative à la mission d’inspection en hygiène et sécurité (ACFI)
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-51_Mise à jour de l’annexe 6 au règlement intérieur relative aux remboursements de frais de déplacement
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-52_modification de l’annexe 7 au règlement intérieur relative aux astreintes
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-53_recours à l’apprentissage
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-54_Recrutement d’agents contractuels de remplacement
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-55_Autorisation de signature de l’accord cadre relatif à l’acquisition d’un SI achats 2023-Centrale-006
bureau
17-11-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-56_Autorisation de signature de l’accord cadre relatif à l’acquisition de grands écrans 2023-Centrale-010
bureau
17-11-2023
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Délibération CEX-IP_2023-01_Redevance 2023 du budget annexe infras passives vers le budget principal
conseilsExp
10-11-2023
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Délibération CS_2023-35_Approbation du Schéma Directeur du Réseau d’Objets Connectés de la Manche – SDROC50
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-36_Règlement Budgétaire et Financier
comite
06-10-2023
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Délibération CS_2023-37_Convention de financement FSN : Avenant 1 volets 1 et 2
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-38_Avenant 3 à la convention FEDER FttH
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-39_Variable X 2024
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-40_Adhésions de membres à la compétence Services Numériques
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-41_Rapport d’activité 2022 de la DSP FttH – Manche Fibre
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-42_Rapport d’activité 2022 de la DSP 1 – Manche Télécom
comite
06-10-2023
Voir le fichier

Procès-Verbal du Comité syndical du 06-10-2023
pv
06-10-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-41_Déplacements élus
bureau
22-09-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-42_Marché 2023-Centrale-001 – Licences Microsoft – Avenant 1
bureau
22-09-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-43_Marché 2021-Centrale-001 – matériel informatique – remise gracieuse de pénalités
bureau
22-09-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-44_Autorisation de lancement de marchés publics à fin 2023
bureau
22-09-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-36_Service référent déontologue élu CdG50
bureau
30-06-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-37_Mise à jour du règlement intérieur et des règlements RH
bureau
30-06-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-38b_Création d’un poste non permanent d’apprenti cybersécurité
bureau
30-06-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-39_Autorisation de signature de l’accord-cadre matériel informatique lots 9 -14 et 18 marché Centrale-2023-002
bureau
30-06-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-40_Déplacements du Président
bureau
30-06-2023
Voir le fichier

DECISION 2023-04_virement de crédits 020 Budget Principal
decision
27-06-2023
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ARRETE 2023-045 – Désignant le président de la CAO du 30 juin 2023
arrete
23-06-2023
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Délibération BS_2023-34_Autorisation de signature du marché 2023-Centrale-002_matériel informatique – sauf lots 9, 14 et 18
bureau
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-35_Autorisation de signature du marché 2023-Centrale-003_ prestations de téléphonie mobile – sauf lot 4
bureau
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-16_Comptes de gestion 2022
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-17_Comptes administratifs 2022
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-18_Affectation des résultats 2022
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-19_Provision pour gros entretiens
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-20_Mise à jour des provisions
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-21_Décision Modificative n1
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-22_Passage en M57
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-23_Modalités amortissement M57
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-24_Sortie de biens de l’inventaire
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-25_Catalogue centrale achats
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-26_Rapport d’Activité 2022 de la régie Centrale achats
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-27_Retrait d’un membre de la compétence Services Numériques
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-28_Tarifs et conditions particulières liées à la convention-cadre Services Numériques – annexe 11
comite
02-06-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-29_Rapport d’Activité 2022 régie Services Numériques
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-30_Convention tripartite cadrant la réalisation de travaux FttH sur le réseau routier départemental
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-31_Rapport d’Activité 2022 de la régie FttH
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-32_Rapport d’Activité 2022 de la régie Infrastructures Passives
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-33_Rapport d’Activité 2022 de la régie TBDH
comite
02-06-2023
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Délibération CS_2023-34_Rapport d’Activité 2022 de la régie Télecom
comite
02-06-2023
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Délibération BS_2023-29_Déplacements d’élus
bureau
05-05-2023
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Délibération BS_2023-30_Adhésion à l’association dolibarr
bureau
05-05-2023
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Délibération BS_2023-31_Autorisation de signature de la convention relative aux territoires connectés et durables avec le SDEM50
bureau
05-05-2023
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Délibération BS_2023-32_Créations postes et mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
05-05-2023
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Délibération BS_2023-33_Marché 2021-Centrale-001 – matériel informatique – autorisation de remise gracieuse
bureau
05-05-2023
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Délibération BS_2023-22_Lancement et attribution du marché d’élaboration du schéma directeur du réseau d’objets connectés – SDROC
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-23_Autorisation de demandes de subventions pour le schéma directeur du réseau d’objets connectés – SDROC
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-24_Avenant 7 au marché 2020-DUSI-003 – Licences Microsoft
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-25_Autorisation de signature du marché de Licences Microsoft – 2023-Centrale-001
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-26_Autorisation de lancement et attribution d’un marché relatif à la téléphonie fixe pour les collectivités
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-27_Avenant 1 au marché 2022-T-THD-002 réseau WAN
bureau
07-04-2023
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Délibération BS_2023-28_Autorisation de réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt « données et territoires » 2023 de la Région
bureau
07-04-2023
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DECISION 2023-02_virement de crédits 022 budget Centrale d’Achats
decision
23-03-2023
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DECISION 2023-03_virement de crédits 020 budget FttH
decision
23-03-2023
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DECISION 2023-01_virement de crédits 022 budget Télécom
decision
17-03-2023
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Délibération BS_2023-17_Adhesion à l’association CoTer numérique
bureau
10-03-2023
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Délibération BS_2023-18_Autorisation lancement marchés 2023
bureau
10-03-2023
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Délibération BS_2023-19_Avenant 2 au marché 2019-T-THD-002
bureau
10-03-2023
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Délibération BS_2023-20_Marché 2021-Centrale-001 – Remise gracieuse
bureau
10-03-2023
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Délibération BS_2023-21_Avenant 6 – Marché 2020-DUSI-003
bureau
10-03-2023
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Délibération CS_2023-06_Ajout d’une association aux membres de la CCSPL
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-07_Avenant 1 à la convention de financement FttH phase 2 avec le Conseil départemental
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-08_Mise à jour des provisions
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-09_Opération de transfert du budget principal
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-10_Opérations de transfert vers le budget annexe FttH
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-11_Reprise anticipée résultats 2022
comite
03-03-2023
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CS_2023-12_Budgets 2023
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-13_Autorisation de dépôt d’un dossier dans le cadre de l’appel à projet « création d’infrastructures de génie civil pour les raccordements finals »
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-14_Catalogue de services 2023 – Manche Num Infras
comite
03-03-2023
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Délibération CS_2023-15_Catalogue de services 2023 – Télécommunication
comite
03-03-2023
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Procès-verbal du Comité syndical du 03 03 2023
pv
03-03-2023
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Délibération BS_2023-10_Renouvellement de l’adhésion à l’AFIGEO
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-11_Renouvellement de l’adhésion à l’association DECLIC
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-12_Autorisation de signature Marché 2022-AC-004 (titres restaurant)
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-13_Mise à jour du RIFSEEP
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-14_Lancement marchés 2023
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-15_Avenant 1 au lot 2 du marché 2020-AC-002 (communication)
bureau
10-02-2023
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Délibération BS_2023-16_Avenant 2 au lot 1 du marché 2021-T-THD-004 (réseau WAN)
bureau
10-02-2023
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Délibération CEX-SN-2023-01_Installation du conseil d’exploitation de la régie Services Numériques, élection du Président et du VP
conseilsExp
03-02-2023
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Délibération CEX-CA-2023-01_Installation du conseil d’exploitation de la régie Centrale d’achtas, élection du Président et du VP
conseilsExp
03-02-2023
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Délibération CS_2023-01_Convention FEDER FttH phase 1 – Av2
comite
03-02-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-02_Révision AP CP FttH
comite
03-02-2023
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Délibération CS_2023-03_Débat d’Orientations Budgétaires 2023
comite
03-02-2023
Voir le fichier

Délibération CS_2023-04_Adhésions et retrait sur la compétence Services Numériques
comite
03-02-2023
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Délibération CS_2023-05_Tarif de l’assistance sur les logiciels e-magnus et anx13
comite
03-02-2023
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Procès-verbal Comité Syndical du 03 02 2023
pv
03-02-2023
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2023-004-Arrêté de délégation de signature à la direction
arrete
13-01-2023
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2023-009_Arrêté de désignation des représentants au CST
arrete
13-01-2023
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2023-010_Arrêté de constitution du CST
arrete
13-01-2023
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Délibération BS_2023-01_Renouvellement de l’adhésion à NOVEA
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-02_Renouvellement de l’adhésion à l’AVICCA
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-03_Renouvellement de l’adhésion à la Mission ECOTER
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-04_Renouvellement de l’adhésion à l’ADULLACT
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-05_Renouvellement de l’adhésion à l’AFCDP
bureau
06-01-2023
Voir le fichier

Délibération BS_2023-06_Adhésion à l’association des acheteurs publics
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-07_Adhésion au Réseau des Acteurs Normands pour une COmmande Publique Eco-Responsable (RAN COPER)
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-08_Avenant n° 5 au marché 2020-DUSI-003 – Licences Microsoft
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2023-09_Autorisation de signature du marché 2022-T-THD-005 – étude et travaux de complétude et d’extension de réseaux fibre optique
bureau
06-01-2023
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Délibération BS_2022-060_Déplacements élus
bureau
16-12-2022
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Délibération BS_2022-061_Autorisation de souscription à la convention prévoyance CdG50
bureau
16-12-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-062_Autorisation de souscription d’une ligne de trésorerie
bureau
16-12-2022
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Délibération BS_2022-063_Autorisation de signature du marché 2022-AC-003 AMO budget
bureau
16-12-2022
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Délibération BS_2022-064_Autorisation de signature du marché 2022-TTHD-004 réseau WAN
bureau
16-12-2022
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Délibération BS_2022-065_Harmonisation des process de convocation aux instances du syndicat
bureau
16-12-2022
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decision
12-12-2022

DECISION 2022-017_Virement de crédits 022 budget Services Numériques
decision
12-12-2022
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2022-117-Arrete de délégation de signature de la direction
arrete
02-12-2022
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CS_2022-53_Durées d’amortissement des biens du Budget Principal – remplace la délibération 2022-45
comite
02-12-2022
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Délibération CS_2022-54b_Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget Annexe Services Numériques
comite
02-12-2022
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CS_2022-55_Annulation de titres sur exercice antérieur – budget annexe Centrale d’achats
comite
02-12-2022
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CS_2022-56_Décision modificative
comite
02-12-2022
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CS_2022-57_Convention FSN et avenant phases 1 et 2
comite
02-12-2022
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CS_2022-58_Avenant n° 4 à la convention FttH avec la Région
comite
02-12-2022
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CS_2022-59_Clôture budget TBDH
comite
02-12-2022
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CS_2022-60_Autorisation dépenses investissement 2023
comite
02-12-2022
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CS_2022-61_Mise à jour du règlement intérieur du syndicat
comite
02-12-2022
Voir le fichier

CS_2022-62_Desaffectation et déclassement biens MiMo et signature protocole cession
comite
02-12-2022
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CS_2022-63_Tarifs du catalogue Centrale d’achats
comite
02-12-2022
Voir le fichier

CS_2022-64_Statuts de la régie Centrale d’achats
comite
02-12-2022
Voir le fichier

CS_2022-65_Adhésions de membres à la compétence SN
comite
02-12-2022
Voir le fichier

CS_2022-66_Convention cadre Services Numériques : tarifs conditions particulières – annexe 13
comite
02-12-2022
Voir le fichier

CS_2022-67_Statuts de la régie Services Numériques
comite
02-12-2022
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CS_2022-68_Dispositif de subventionnement des installations satellites pour 2023
comite
02-12-2022
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CS_2022-69_Rapport activité 2021 DSP Manche Télécom
comite
02-12-2022
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CS_2022-70_Rapport activité 2021 DSP FttH Manche Fibre
comite
02-12-2022
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CS_2022-71_Rapport activité 2021 DSP Manche Haut Débit
comite
02-12-2022
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Procès verbal du Comité syndical du 02-12-2022
pv
02-12-2022
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Délibération BS_2022-049_MAJ règlement frais déplacement
bureau
18-11-2022
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Délibération BS_2022-050_Mise en place des tickets restaurant
bureau
18-11-2022
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Délibération BS_2022-051_Ponts obligatoires 2023
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-052_MAJ règlement astreintes
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-053_MAJ RIFSEEP
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-054_Création de poste, mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-055_Mise en place des chartes VAE et SI
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-056_Adhésion à la convention santé du CdG50
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-057_Autorisation de lancement Marchés Publics début 2023
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-058_Avenant n°1 au marché relancé n° 2022-Centrale 003, relatif à la télétransmission des actes au contrôle de légalité
bureau
18-11-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-059_Autorisation de signature – prestations de sécurité pour le SI de Manche Numérique et celui de ses membres – marché 2022-DSNT-004
bureau
18-11-2022
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Délibération CS_2022-52_Décision Modificative n°2 – Budget Annexe Télécommunication
comite
24-10-2022
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Procès verbal du Comité syndical du 24 10 2022
pv
24-10-2022
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Délibération CEX-TBDH-2022-01- Installation du conseil d’exploitation de la régie TBDH et élection du Président et du vice-président
conseilsExp
20-10-2022
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Délibération CEX-IP-2022-01 – Installation du conseil d’exploitation de la régie Infrastructures Passives et élection du Président et du vice-président
conseilsExp
20-10-2022
Voir le fichier

Délibération CEX-IP-2022-02 – Fixation du montant de la redevance 2022 au budget principal
conseilsExp
20-10-2022
Voir le fichier

Délibération CEX-TEL-2022-01 – Installation du conseil d’exploitation de la régie Télécommunications et élection du Président et du vice-président
conseilsExp
20-10-2022
Voir le fichier

Délibération CEX-FttH-2022-01 – Installation du conseil d’exploitation de la régie FttH et élection du Président et du vice-président
conseilsExp
20-10-2022
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DECISION 2022-016_Virement de crédits du chapitre 022 – budget annexe Centrale d’Achats
decision
17-10-2022
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ARRETE – 2022-094-Arreté de délégation de signature de la direction
arrete
14-10-2022
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Délibération_CS_2022-41_Décision Modifictive n°3
comite
07-10-2022
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Délibération CS_2022-42_Avenant 3 à la convention de financement FttH avec la Région, phase 1
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-43_Avenant 1 à la convention de financement FttH avec la CC Coutances, Mer et Bocage, phase2
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-44_Fixation des durées d’amortissement des budgets annexes
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-45_Fixation des durées d’amortissement du budget principal
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-46_Fixation des durées d’amortissement des biens de retour de la DSP Manche Télécom
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-47_Sortie de l’inventaire de biens amortis – budget principal
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-48_Sortie de l’inventaire de biens amortis – budget annexe services numériques
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-49_Admission en non-valeur d’un titre de 2021 – budget télécom
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-50_Adhésions de membres à la compétence SN
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-51_Convention cadre Services Numériques : tarifs conditions particulières – annexes 10 et 12
comite
07-10-2022
Voir le fichier

Procès-verbal Comité syndical du 07-10-2022_signé élec
pv
07-10-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-044_Avenant n° 4 au marché 2020-DUSI-003, portant sur l’acquisition et le renouvellement des droits de licences Microsoft
bureau
09-09-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-045_Autorisation de signature du marché de télétransmission des actes au contrôle de légalité
bureau
09-09-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-046_Autorisation de signature des lots 1 et 2 du marché de prestations de sécurité pour le SI de Manche Numérique et ceux de ses membres
bureau
09-09-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-047_Créations de postes, mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
09-09-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-048_Adaptation du plafond de la carte achats
bureau
09-09-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-041v2_Mise en place d’un règlement d’astreinte
bureau
08-07-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-042v2_Marché 2019-DUSI-007 Lot 4 Avenant 2
bureau
08-07-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-043v2_Renouvellement de la solution carte achat public
bureau
08-07-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-040_Mise en place d’une prime bénévole pour les agents contractuels de droit privé
bureau
22-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-032_Avenant à la convention de délégation de traitement des subventions satellites avec les opérateurs commerciaux
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-033_Marché 2019-DUSI-009 – Avenant de transfert Lot 1 : Management de la sécurité du système d’information
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-034_Convention d’adressage – avenant 1
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-035_Mise à jour du règlement de CET
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-036_Mise à jour du règlement d’OARTT
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-037_Création de postes, modification de l’organigramme et mise à jour du tableau des effectifs
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-038_Remboursement de frais à un agent
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération BS_2022-039_Remboursement de frais à un élu
bureau
10-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-21_Comptes de gestion 2021
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-22_Comptes administratifs 2021
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-23_Affectation des résultats 2021
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-24_Avenant 1 à la convention de financement TBDH avec le Conseil départemental
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-25_Décision Modificative n°2 – budget 2022
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-26_Modification AP CP FttH
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-27_Mise à jour du règlement intérieur et des Statuts
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-28_AAP territoires inteligents et durables
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-29_Rapport activité 2021 Centrale achats
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-30_Tarifs et catalogue Centrale achats
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-31_Rapport activité 2021 Services Numériques
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-32_Convention cadre Services Numériques : conditions particulières – annexes 10 et 11
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-33_Avenant à la convention de partenariat entre Manche Numérique et l’éditeur de logiciels Berger-Levrault
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-34_Avenant 6 à la convention de DSP FttH
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-35_Rapport activité 2021 FttH
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-36_Rapport activité 2021 TBDH
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-37_Rapport activité 2021 Infrastructures Passives
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-38_Rapport activité 2021 Télécom
comite
03-06-2022
Voir le fichier

Délibération CS_2022-39_Statuts des régies infras
comite
03-06-2022
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MOTION CS_2022-40_Motion mode raccordement FttH STOC
comite
03-06-2022
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Procès-verbal Comité syndical du 03-06-2022_signé
pv
03-06-2022
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Délibération BS_2022-027_Marché 2019-DUSI-001 – Avenant 3 – lot 3 : abonnement de téléphonie mobile
bureau
13-05-2022
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Délibération BS_2022-028_Marché 2019-DUSI-007 – Avenant 2 – lot 4 : Service d’envoi de messages d’alerte
bureau
13-05-2022
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Délibération BS_2022-029_Marché 2021-T-THD-002 – Avenant 1 – d’exploitation et de maintenance des infrastructures passives d’un réseau de communications électroniques
bureau
13-05-2022
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Délibération BS_2022-030_Marché 2021-T-THD-004 – Avenant 1 – lot 1 : réseau WAN
bureau
13-05-2022
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Délibération BS_2022-031_Mise en place du Comité Social Territorial – CST et organisation des élections professionnelles
bureau
13-05-2022
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Délibération CS_2022-16_Election CDSP et CCSPL
comite
13-05-2022
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Délibération CS_2022-17_Décision modificativen°1 – Budget 2022
comite
13-05-2022
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Délibération CS_2022-18_Tarifs MN Op
comite
13-05-2022
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Délibération CS_2022-19_Tarifs catalogue Services Numériques : annexes 10 11 et 12
comite
13-05-2022
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Délibération CS_2022-20_Mise à jour du dispositif de subventionnement des installations satellites des particuliers et entreprises
comite
13-05-2022
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056-2022-Arrêté de délégation de signature aux agents de la direction
arrete
02-05-2022
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Délibération BS_2022-022_Adhésion AFIGEO 2022
bureau
08-04-2022
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Délibération BS_2022-023_Autorisation de signature du marché 2022-DSNT-001
bureau
08-04-2022
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Délibération BS_2022-024_Lancement marchés 2022
bureau
08-04-2022
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Délibération BS_2022-025_Convention de délégation du traitement des subventions satellites avec les opérateurs commerciaux
bureau
08-04-2022
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Délibération BS_2022-026_Rétrocession fonds FIPHFP
bureau
08-04-2022
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Délibération BS_2022-014_Mise à jour du RIFSEEP
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-015_Miseà jour de l’organigramme
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-016_Mise à jour de l’OARTT – télétravail
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-017_Avenant 1 au marché 2020-T-THD-003 – SPS
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-018_Avenant 3 au marché 2020-DUSI-003 – Licences Microsoft
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-020_Chartes adressage
bureau
18-03-2022
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Délibération BS_2022-021_Lancement de marchés pour le démontage et la valorisation ou l’inspection des équipements du réseau MiMo
bureau
18-03-2022
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DECISION 2022-013_virement de crédits du chapitre 022 – budget annexe Services Numériques
decision
18-03-2022
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DECISION 2022-012_virement de crédits du chapitre 022 – budget annexe FttH
decision
18-03-2022
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Délibération BS_2022-019_Avenant 2 à la convention de financement SDAN avec la caisse des dépôts
bureau
18-03-2022
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Délibération CS_2022-10_Composition des conseils d’exploitation des régies et désignation de leurs directeurs
comite
11-03-2022
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Délibération CS_2022-11_Révision de la ventilation des crédits de paiment de l’AP CP du budget FttH
comite
11-03-2022
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Délibération CS_2022-12_Reprise anticipée résultats 2021
comite
11-03-2022
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Délibération CS_2022-14_Tarifs du catalogue MN Op
comite
11-03-2022
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Délibération CS_2022-15_Retrait d’un membre de la compétence Services Numériques
comite
11-03-2022
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Délibération CS_2022-13_Budgets Primitifs 2022
comite
11-03-2022
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Délibération BS_2022-006_Imputation comptable des dépenses liées au départ d’agents
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-007_Renouvellement adhésion DECLIC
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-008_Renouvellement adhésion AFCDP
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-009_Renouvellement adhésion ADULLACT
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-010_Création de postes, mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-011_Mise à jour du règlement OARTT
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-012_Autorisation de signature marché 2022-Centrale-001 « Reprise, acquisition, installation et maintenance d’une solution de Hotspot Wifi territorial »
bureau
25-02-2022
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Délibération BS_2022-013_Autorisation de signature d’une demande de concession ou d’une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public maritime
bureau
25-02-2022
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Délibération CS_2022-01_Election VP6
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-02_Redevance annuelle du budget annexe Infrastructures passives vers le budget principal
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-03_Remboursement de frais de maîtrise d’œuvre du SPIC FttH par le SPIC Infras passives
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-04_Remboursement frais entre les budgets
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-05_Facturation de prestations du budget annexe Télécom au budget annexe TBDH
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-06_Facturation de prestations du budget annexe Infrastructures Passives au budget annexe Télécom
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-07_Débat d’Orientations Budgétaires 2022
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-08_Mise à jour du catalogue de services – tarifs 2022
comite
04-02-2022
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Délibération CS_2022-09_Mise à jour du Schéma Départemental d’Aménagement Numérique de La Manche – SDAN version 3
comite
04-02-2022
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ARRETE_010-2022_Délégation de fonction à Stéphanie COUPE – 6è vice-présidente
arrete
04-02-2022
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Délibération BS_2022-001_Convention de mise à disposition de personnel et de service de la direction du patrimoine départemental
bureau
07-01-2022
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Délibération BS_2022-002_Création poste adjoint administratif
bureau
07-01-2022
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Délibération BS_2022-003_Marché 2019DUSI007 Lot 1 – Abonnement de téléphonie fixe : Trunk Sip – avenant 2
bureau
07-01-2022
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Délibération BS_2022-004_Lettre de manifestation d’intérêt à la FNCCR pour l’appel à projet territoires intelligents & durables 2022
bureau
07-01-2022
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Délibération BS_2022-005_Adhésion ECOTER 2022
bureau
07-01-2022
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Délibération BS_2021-066_Déplacement Président
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-067_Adhésion 2022 Novéa
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-068_Adhésion 2022 AVICCA
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-069_Création de postes, mise à jour de l’organigramme et du tableau des effectifs
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-070_Ligne de trésorerie 2022
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-071_Avenant 1 à la convention de financement Télécom avec le conseil départemental de la Manche
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-072_Souscription offres infra SFR
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-073_Convention d’échange de données géographiques avec la Région
bureau
17-12-2021
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Délibération BS_2021-074_renouvellement AOT Marcey-les-Grèves
bureau
17-12-2021
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Délibération CS_2021-64_Election CAO
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-65_MAJ statuts et annexe 2
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-66_Autorisation dépenses investissement 2022
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-67_Répartition de l’actif issu de la DUSI entre budgets MN
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-68_Plan pluriannuel d’affaires régie Infrastrutures Passives
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-69_Actualisation plans financement phases 1 et 2 FttH
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-70_Avenant convention financement phase 1 EPCI
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-71_Convention financement phase 2 CD50
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-72_Convention financement phase 2 Région
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-73_Amortissement des biens retour DSP TBDH
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-74_Désaffectation et déclassement des biens des activités FttO et ADSL cédés
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-75_Tarifs catalogue Centrale achats
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-76_Annulation titres sur exercices antérieurs
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-77_Décision Modificative n°4
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-78_Adhésions et retraits de membres SN
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-79_Convention de partenariat avec l’éditeur Berger-Levrault
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-80_Tarifs catalogue Services Numériques
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-81_Tarifs catalogue de la régie Infrastructures Passives, adoption de la convention cadre et des conditions particulières
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-82_Autorisation de signature de la promesse de vente des activités FttO DSL
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-83_Reprise des contrats existants de la DSP MT au 1er janvier 2022
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-84_Subventions satellites 2022
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-85_Tarifs catalogue Télécom Manche Num Op
comite
16-12-2021
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Délibération CS_2021-86_Décommissionnement MiMo 2022
comite
16-12-2021
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Délibération BS_2021-060_Marché 2021-T-THD-004 déclaration sans suite du Lot 2 et relance
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-061_MA 2020-DUSI-003 licences Microsoft – avenant 2
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-062_Modification règlement frais déplacements
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-063_Ponts obligatoires 2022
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-064_Mise à jour du tableau des effectifs
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-065_MAJ OARTT
bureau
19-11-2021
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Délibération BS_2021-055_Contrat risque statutaire
bureau
15-10-2021
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Délibération BS_2021-056_Marché 2021-T-THD-002 portant sur l’exploitation et la maintenance du réseau de communications électroniques
bureau
15-10-2021
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Délibération BS_2021-057_Marché 2021-T-THD-004 lot 1 – acquisition de matériel et de prestations de services de réseau WAN
bureau
15-10-2021
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Délibération BS_2021-058_Convention hébergement équipements actifs
bureau
15-10-2021
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Déliébration BS_2021-059_Creation poste et mise à jour du tableau des effectifs
bureau
15-10-2021
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Délibération CS_2021-49_Remplacement d’un membre du BS
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-50_Avances du Budget principal aux Budgtes Annexes
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-51_Facturation du Budget Annexe Télécom au budget annexe TBDH
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-52_Budget 2021 Infra passives
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-53_Subvention d’exploitation du budget principal au budget annexe infras passives
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-54_DM3 2021
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-55_Mise en place des commissions non obligatoires
comite
04-10-2021
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Délibération CS-2021-56_Règlement intérieur
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-57_Convention de mutualisation du SIG CD50 / MN
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-58_Déclassement véhicules
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-59_Adhésions et retrait de la compétence Services Numériques
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-60_Convention SN annexe 9 DPO et tarifs
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-61_Rapport 2020 DSP 1 MT
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-62_Rapport 2020 DSP FTTH
comite
04-10-2021
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Délibération CS_2021-63_Rapport 2020 DSP MiMo
comite
04-10-2021
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Délibération BS_2021-049_Avenant 3 au marché 2018-DUSI-002, relatif à l' »acquisition, l’installation et la maintenance d’une infrastructure Wifi »
bureau
24-09-2021
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Délibération BS_2021-050_Representant elu CNAS
bureau
24-09-2021
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Délibération BS_2021-051_Mission signalement CdG50
bureau
24-09-2021
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Délibération BS_2021-052_Créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs
bureau
24-09-2021
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Délibération BS_2021-053_Autorisation de demande de subvention auprès de la Région
bureau
24-09-2021
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Délibération BS_2021-054_Convention de financement avec le CD50 pour le chargé de mission adresse
bureau
24-09-2021
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Délibération CS 2021-42_Election Président
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-43_Composition Bureau
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-44_Elections VP
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-45_Elections membres BS
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-46_Election Commissions
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-47_Indemnités fonction
comite
17-09-2021
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Délibération CS 2021-48_Délégations du CS
comite
17-09-2021
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Délibération CS_2021-26_Rapport d’activité 2020 télécom
comite
16-06-2021
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Annexe_CS 2021-26_Rapport d’activité Télécom 2020
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-27_Rapport d’activité 2020 Centrale d’achats
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Annexe_CS 2021-27_Rapport d’activité Centrale 2020
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-28_Convention reprise des Biens DUSI
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Annexe CS 2021-28_Convention et annexes
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-29_Convention de financement FTTH phase 2 avec les EPCI
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Annexe CS 2021-29_Modèle convention cadre FTTH phase 2
comite
16-06-2021
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CS_2021-30_Projet adressage – demande de financement FEDER
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-31_Décision Modificative n°2 – Budget 2021
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-32_Choix du type de provisions
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-33_Tarifs du catalogue de la Centrale d’Achats
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-34_Modification de l’objet du Budget Annexe TBDH
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-35_Création de la régie infrastructures passives
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-36_Adhésions SN
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-37_Convention cadre SN
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Annexe CS 2021-37_Convention Services Numériques
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Délibération CS_2021-38_Tarifs catalogue SN
comite
16-06-2021
Voir le fichier

Annexe CS 2021-38_Catalogue Services Numériques
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-39_Avenant 9 DSP 1 – Manche Télécom
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-40_Exctinction MiMo
comite
16-06-2021
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Délibération CS_2021-41_Subvention à l’installation d’une solution satellite pour les particuliers et entreprises
comite
16-06-2021
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Délibération BS_2021-035_Organisation des élections Services Numériques 2021
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-036_Adhésion 2021 AFIGEO
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-037_Création d’un poste de chargé/e de mission « adresse »
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-038_Pérennisation poste DPO
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-039_Mise en place du RIFSEEP
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-040_Evolution de l’organisation de la direction des infrastructures
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-041_Organigramme, Tableau des effectifs et création d’un poste
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

BS_2021-041_Annexe_Organigramme_juin-2021
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

BS_2021_041_Annexe_Effectifs au 31.05.2021
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-042_Emprunt Banque des Territoires
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-043_Emprunt Bq Postale_v2
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-044_Emprunt Caisse Epargne
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-045_Emprunt Crédit Agricole Normandie
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-046_Marché transit internet
bureau
04-06-2021
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Délibération BS_2021-047_Mise à jour de l’OARTT
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

BS-2021-047_Annexe_OARTT_juin 2021
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-048_Recrutement d’un apprenti à la Communication
bureau
04-06-2021
Voir le fichier

Délibération BS_2021-032_MA 2021-Centrale-001 L6 et 7_signature
bureau
07-05-2021
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Délibération BS_2021-033_Plan France relance cybersécurité
bureau
07-05-2021
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Délibération BS_2021-034_Complément délibérations 2021-009 et 2021-025
bureau
07-05-2021
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Délibération CS_2021-16_Rapport activité DUSI
comite
23-04-2021
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CS 2021-16_Annexe_Rapport d’activité DUSI 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-17_Comptes de gestion 2020
comite
23-04-2021
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CS 2021-17_Annexe_Rapport vote Comptes de Gestion 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-18_Comptes administratifs 2020
comite
23-04-2021
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CS 2021-18_Annexe_Rapport vote Comptes Administratifs 2020
comite
23-04-2021
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CS 2021-17_Annexe_Comptes de Gestion 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-19_Affectation résultats 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-20_Convention de financement du BUS et du réseau TBDH avec le CD50
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-21_DM1 2021 FTTH TBDH
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-22_Rapport activité 2020 régie Services Numériques
comite
23-04-2021
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CS 2021-22_Annexe_Rapport d’activité Services Numériques 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-23_Protocle transactionnel fin DSP TBDH
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-24_Rapport activité 2020 régie FTTH
comite
23-04-2021
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CS 2021-24_Annexe_Rapport d’activité FTTH 2020
comite
23-04-2021
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Délibération CS_2021-25_Rapport activité 2020 régie TBDH
comite
23-04-2021
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CS 2021-25_Annexe_Rapport d’activité TBDH 2020
comite
23-04-2021
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Délibération BS_2021-024_Ré-organisation de la direction des infrastructures
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-025_Mise à jour du tableau des effectifs
bureau
09-04-2021
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BS 2021-025_Annexe_Tableau des effectifs
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-026_Modification de l’organigramme
bureau
09-04-2021
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BS 2021-026_Annexe_Organigramme_mars-2021
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-027_Convention cadre ENT normand
bureau
09-04-2021
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BS 2021-027_Annexe_Projet convention_cadre_ENT_Normand
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-028_MA 2021-Centrale-001_signature lots 1 à 5 et 8 à 12
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-029_MA 2016-Centrale-001_difficultés exécution
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-030_MA 2018-DUSI-002 – av2
bureau
09-04-2021
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BS 2021-030_Annexe_BPU MA 2018-DUSI-002 av 2
bureau
09-04-2021
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Délibération BS_2021-031_Convention pour l’entretien des véhicules – avenant 3
bureau
09-04-2021
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BS 2021-031_Annexe_Avenant 3 Convention maintenance véhicules
bureau
09-04-2021
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Délibération CS_2021-10_Révision des statuts
comite
26-03-2021
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CS_2021-10_ Annexe_Statuts MN_20210326_adoptés
comite
26-03-2021
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Délibération CS_2021-11_Révision AP-CP FTTH
comite
26-03-2021
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Délibération CS_2021-12_Reprise anticipée des résultats 2020
comite
26-03-2021
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Délibération CS_2021-13b_Budget primitif 2021
comite
26-03-2021
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Délibération CS_2021-14_Convention de financement raccordement Tatihou
comite
26-03-2021
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CS_2021-14_Annexe_Convention MN-CD50_Extension BUS Tatihou
comite
26-03-2021
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Délibération CS_2021-15_Création d’une régie MiMo et reprise des contrats existants
comite
26-03-2021
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ARRETE_2021-026_Arrete de délégation de signature à la direction
arrete
26-03-2021
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Délibération CS_2021-09_Débat d’Orientations Budgétaires 2021
comite
12-03-2021
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CS_2021-09_Annexe_Rapport Orientations Busgétaires 2021
comite
12-03-2021
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Délibération BS_2021-018_Adhésion ADULLACT 2021
bureau
05-03-2021
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Délibération BS_2021-019_Marché accès internet grand public
bureau
05-03-2021
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Délibération BS_2021-020_Marché acquisition d’une solution SDWAN
bureau
05-03-2021
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Délibération BS_2021-021_Marché 2020-AC-004 AMO juridique
bureau
05-03-2021
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Délibération BS_2021-022_Marché AMO Microsoft
bureau
05-03-2021
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Délibération BS_2021-023_Adhésion CdG29
bureau
05-03-2021
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Délibération CS_2021-05_Remboursement de frais au budget annexe FTTH
comite
19-02-2021
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Délibération CS_2021-06_Tarifs télécom du catalogue Services Numériques
comite
19-02-2021
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Délibération CS_2021-07_Suppression du budget annexe DUSI
comite
19-02-2021
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Délibération CS_2021-08_Retrait d’un membre sur la compétence Services Numériques
comite
19-02-2021
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Délibération BS_2021-010_Adhésion à l’association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel – AFCDP
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-011_Adhésion à l’association DECLIC
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-012_Convention dotation matériel
bureau
05-02-2021
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BS_2021-012_Annexe_Convention matériel EPN
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-013_Homekeeper – autorisation de signature du rapport final
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-014_Marché n°2020-AC-004 « Prestations de conseil juridique et représentation en justice de Manche Numérique» – autorisation de signature
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-015_Autorisation dépôt dossier FSN
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-016_Résiliation de la convention EPN avec la Région Normandie
bureau
05-02-2021
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Délibération BS_2021-017_Adhésion 2021 à la mission ECOTER
bureau
05-02-2021
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Délibération CS_2021-01_Déclassement de véhicules
comite
29-01-2021
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Délibération CS_2021-02_Tarifs des interconnexions de sites au catalogue SN
comite
29-01-2021
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Délibération CS_2021-03_Adhésions et retrait de la compétence Services Numériques
comite
29-01-2021
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Délibération CS_2021-04_Subventions satellite – mise à jour des critères d’éligibilité
comite
29-01-2021
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Délibération BS_2021-001_Adhésion à l’AVICCA
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-002_Marché 2020-T-THD-006 SPS de niveau 2 dans le cadre des travaux du Programme FTTH 2020-2025
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-003_Marché 2019-T-THD-002 – Avenant n°1 de prestations supplémentaires
bureau
08-01-2021
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BS_2021-03a_Annexe_Avenant_1
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-004_Marché n°2020-AC-003 AMO (3 lots)
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-005_Marché 2018-DUSI-006 – Lot 2 – Avenant n°1 de transfert
bureau
08-01-2021
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BS_2021-05a_Annexe_Ma 2018-DUSI-006 L2 Avenant_1
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-006_MA 2018-DUSI-006 – Lot 3 – avenant 1 de transfert
bureau
08-01-2021
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BS_2021-06a_Annexe_MA 2018-DUS-006 L3 Avenant_1
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-007_MA 2019-DUSI-005 – avenant 2 de transfert
bureau
08-01-2021
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BS_2021-07a_Annexe _MA 2019-DUSI-005 Avenant_2
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-008_MA 2019-DUSI-008 – n°1 de transfert avec résiliation partielle
bureau
08-01-2021
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BS_2021-08a_Annexe_MA 2019-DUSI-008_Avenant_1_transfert
bureau
08-01-2021
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Délibération BS_2021-009_Organigramme et créations de postes
bureau
08-01-2021
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BS_2021-09a_Annexe_Organigramme 2021
bureau
08-01-2021
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Délibération CS_2020-55_Autorisation dépenses investissements
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-56_Autorisation d’avances du Budget Principal aux budgets annexes
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-57_Décision Modificative n°4
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-58_Catalogue et tarifs de la Centrale d’achats
comite
11-12-2020
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2020-58_Annexe_Catalogue_centrale d’achats
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-59_Convention Services Numériques_annexes 1 et 2
comite
11-12-2020
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2020-60_Annexe_Catalogue_Services_Numériques
comite
11-12-2020
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2020-59_Annexes 1 et 2 SN
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-61_Retraits d’adhésion sur la compétenc Services Numériques
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-62_Avenant 5 DSP FTTH
comite
11-12-2020
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Délibération CS_2020-60_Catalogue des Services Numériques et leurs Tarifs
comite
11-12-2020
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Délibération BS_2020-061_Admission en non-valeur de sommes irrécouvrables
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-062_Renouvellement ligne de trésorerie
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-063_Difficultés d’excécution des contrats de la Centrale d’Achats en raison de la crise sanitaire
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-064_Evolution OARTT – télétravail
bureau
03-12-2020
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2020-064_Annexe_Reglement_OARTT
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-065_Organisation SN et SI MN
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-066_Modification de l’organigramme au 01-01-2021
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-067_Création d’un poste de responsable d’exploitation des infrastructures
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-068_Création de postes aux services SNT et SI
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-069_Marché 2019-DUSI-003 – avenant 4
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-070_Marché 2019-T-THD-003 – avenant 1
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-071_DTMO avec le conseil départemental pour des Travaux sur la commune de Cérences
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-072_Avenant 2 à la convention tripartite DUSI
bureau
03-12-2020
Voir le fichier

2020-072_Annexe_Avenant 2 convention tripartite DUSI
bureau
03-12-2020
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Délibération BS_2020-073_Accord CET agents SPICS
bureau
03-12-2020
Voir le fichier

2020-073_Annexe_Projet accord CET droit privé
bureau
03-12-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-074_Remboursement de frais à un agent
bureau
03-12-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-060_Représentants CAO ad hoc ENT régional
bureau
03-12-2020
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Délibération CS_2020-46_Décision Modificative n°3
comite
13-11-2020
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Délibération CS_2020-45_Règlement Intérieur des commissions de la commande publique
comite
13-11-2020
Voir le fichier

Annexe_ CS_2020-45_Règlements Intérieurs CAO et CCP
comite
13-11-2020
Voir le fichier

Délibération_CS_2020-47_Retrait d’un membre sur la compétence Services Numériques
comite
13-11-2020
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Délibération_CS_2020-48_Tarifs SI Achats
comite
13-11-2020
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Annex CS_2020-48_Annexe 8 Outil de messagerie et d’hébergement de données
comite
13-11-2020
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Délibération_CS_2020-49_Tarifs du bouquet complémentaire des Services Numériques
comite
13-11-2020
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Délibération_CS_2020-50_Plan de financement du projet de mesure de la couverture mobile du territoire
comite
13-11-2020
Voir le fichier

Délibération_CS_2020-51_Rapport d’activité 2019 – DSP 1 – Manche Télécom
comite
13-11-2020
Voir le fichier

Délibération_CS_2020-52_Rapport d’activité 2019 DSP FTTH
comite
13-11-2020
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Délibération_CS_2020-53_Rapport activité 2019 DSP TBDH – MiMo
comite
13-11-2020
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Délibération_CS_2020-54_Prolongation DSP 1 MT
comite
13-11-2020
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Délibération BS_2020-054_Attribution des subventions d’appel à projets EPN
bureau
06-11-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-055_Marché n°2019-DUSI-007 Lot 3 avenant 1
bureau
06-11-2020
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2020-055_Annexe des prix
bureau
06-11-2020
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bureau
06-11-2020

Délibération BS_2020-056_Convention de groupement de commande GED
bureau
06-11-2020
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Annexe_ BS_2020_056_Projet de Convention de groupement de commande GED
bureau
06-11-2020
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Délibération BS_2020-057_Ponts obligatoires 2021
bureau
06-11-2020
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Délibération BS_2020-058_Création postes service infrastructures
bureau
06-11-2020
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Délibération BS_2020-059_DTMO Cérences la Cour des Pas
bureau
06-11-2020
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Annexe BS_2020-059_Convention DTMO Cérences
bureau
06-11-2020
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Délibération BS_2020-046_Adhésion NOVEA et désignation du représentant
bureau
09-10-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-047_Mise à jour du réglement de frais de déplacements
bureau
09-10-2020
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Délibération BS_2020-048_Mise à jour du tableau des effectifs
bureau
09-10-2020
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Délibération BS_2020-049_Marché 2019-DUSI-002 Lot 1 avenant 2 – SI achats
bureau
09-10-2020
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Délibération BS_2020-050_Marché 2019-DUSI-002 Lot 2 avenant 1 – SI achats
bureau
09-10-2020
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Délibération BS_2020-051_Marché 2019-DUSI-003 avenant 3 – DUSI
bureau
09-10-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-052_Vente du Manche Lab
bureau
09-10-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-037_Déplacements M. QUINQUENNEL
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-038_Adhésion à la FNCCR et à son Groupe de Travail MIEA
bureau
24-09-2020
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Délibération BS_2020-039_Délégation Numérique en commun[s]
bureau
24-09-2020
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Délibération BS_2020-040_Convention de prêt du matériel de mesure de la couverture mobile
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Annexes_BS-2020-40
bureau
24-09-2020
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Délibération BS_2020-041_Convention de mise à disposition partielle de service et de moyens entre le département de la Manche et Manche Numérique
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Annexe-2020-041_Projet de convention_MAD FttH_CD50-MN
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-042_Marché 2016-DUSI-001 Avenant 2 – GED
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Annexe BS_2020-042_Avenant_2
bureau
24-09-2020
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Délibération BS_2020-043_Marché 2018-DUSI-004 Avenant 1 – RGPD
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Délibération BS_2020-044_Marché 2019-DUSI-002 Lot 1 Avenant 1 – SI Achats
bureau
24-09-2020
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Annexe BS_2020-044_avenant 1
bureau
24-09-2020
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Délibération BS_2020-045_Marché 2019-DUSI-005 – Avenant 1 – Téléphonie fixe
bureau
24-09-2020
Voir le fichier

Annexe BS_2020-045_avenant 1
bureau
24-09-2020
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Délibération CS_2020-38_Décision Modificative n°2 – budget 2020
comite
18-09-2020
Voir le fichier

Délibération CS_2020-39_Mise en place des commissions non obligatoires
comite
18-09-2020
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Délibération CS_2020-40_Délégation du Comité au Bureau et au Président
comite
18-09-2020
Voir le fichier

Délibération CS_2020-41_Retrait d’adhésion d’un membre sur la compétence Services Numériques
comite
18-09-2020
Voir le fichier

CS_2020-42_Tarifs certificats d’authentification et de signature
comite
18-09-2020
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Délibération CS_2020-43_Plan de financement FTTH phase 2
comite
18-09-2020
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Délibération CS_2020-44_Convention de financement avec CC GTM – raccordement FTTO
comite
18-09-2020
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Annexe CS_2020-44_Convention MN-GTM_Extension BUS ZA
comite
18-09-2020
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Délibération CS_2020-29_Utilisation des boitiers de vote électroniques
comite
11-09-2020
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Délibération CS_2020-30_Election du Président
comite
11-09-2020
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Délibération CS_2020-31_Composition du Bureau
comite
11-09-2020
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Délibération CS_2020-32_Election des Vice-Présidents
comite
11-09-2020
Voir le fichier

Délibération CS_2020-33_Election des membres du Bureau non VP
comite
11-09-2020
Voir le fichier

Délibération CS_2020-34_Election des commissions obligatoires
comite
11-09-2020
Voir le fichier

Délibération CS_2020-35_Prorogation du contrat de prêt
comite
11-09-2020
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Délibération CS_2020-37_Délégation au Bureau et au Président
comite
11-09-2020
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Délibération CS_2020-36_Régime d’indemnité de fonction
comite
11-09-2020
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ARRETE_2020-113_Délégations de fonction et de signatures àM. SCHMITT 1er VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-114_Délégations de fonction et de signatures à Mme FILLATRE 2è VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-115_Délégations de fonction et de signatures à M. LEGOUBEY 3è VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-116_Délégations de fonction et de signatures à M. GRAWITZ 4è VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-117_Délégations de fonction et de signature à M. ROUXEL 5è VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-118_Délégations de fonction et de signature à M. HEBERT 6è VP
arrete
11-09-2020
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ARRETE_2020-119_Délégations de fonction et de signature à Mme FAUVEL 7è VP
arrete
11-09-2020
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Décision_2020-40_MA 2019-DUSI-008_Attribution marché SAE
decision
22-06-2020
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Décision_2020-41_MA 2020-T-THD-002_Lancement et attribution d’un marché de mesure de couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile
decision
22-06-2020
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Décision_2020-42_MA 2020-T-THD-003_Lancement et attribution d’un marché d’audit de la DSP Manche Télécom
decision
22-06-2020
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Décision_2020-43_Projet de visio-accueil à Tessy-Bocage
decision
22-06-2020
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Décision_2020-44_Evolution du règlement de frais de déplacements – frais repas
decision
22-06-2020
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2020-44a_Projet de règlement frais déplacements
decision
22-06-2020
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Décision_2020-45_Organisation élections Services Numériques – annule et remplace la décision 2020-39
decision
22-06-2020
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CS_2020-13_Examen par l’assemblée délibérante des délégations attribuées par ordonnance au Président
comite
12-06-2020
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2020-13a_Décisions des 07-05 et 05-06-2020
comite
12-06-2020
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CS_2020-14_Modalités de réunion du Comité Syndical en temps de crise sanitaire
comite
12-06-2020
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CS_2020-15_Approbation des comptes de gestion 2019
comite
12-06-2020
Voir le fichier

2020-15a_Comptes de Gestion 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-16_Approbation des comptes administratifs 2019
comite
12-06-2020
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2020-16a_Comptes Administatifs 2019_détail par budget
comite
12-06-2020
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CS_2020-17b_Affectation des résultats 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-18_Décision Modificative n°1
comite
12-06-2020
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CS_2020-19_Autorisation de programme / crédits de paiement – 2020-2023
comite
12-06-2020
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CS_2020-20_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie DUSI
comite
12-06-2020
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2020-20a_Rapport d’activité DUSI 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-21_Tarifs du catalogue de la Centrale d’achats
comite
12-06-2020
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2020-21a_Annexe1_200612_Catalogue_centrale
comite
12-06-2020
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2020-21b_Annexe2_200612_Catalogue_centrale
comite
12-06-2020
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CS_2020-22_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie Centrale d’achats
comite
12-06-2020
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2020-22a_Rapport d’activité Centrale 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-23_Convention cadre d’accès aux services numériques : conditions particulières annexes 4 à 7
comite
12-06-2020
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2020-23a_Modèle des annexes 4 5 6 7
comite
12-06-2020
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CS_2020-24_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie Services Numériques
comite
12-06-2020
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2020-24a_Rapport d’activité Services Numériques 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-25_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie FTTH
comite
12-06-2020
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2020-25a_Rapport d’activité FTTH 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-26_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie TBDH
comite
12-06-2020
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2020-26a_Rapport d’activité TBDH 2019
comite
12-06-2020
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CS_2020-27_Protocole transactionnel tripartite Arteria – Manche Télécom – Manche Numérique
comite
12-06-2020
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CS_2020-28_Présentation du rapport d’activité 2019 de la régie Télécommunications
comite
12-06-2020
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2020-28a_Rapport d’activité Télécom 2019
comite
12-06-2020
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Décision_2020-23_marché 2019-DUSI-003 – avenant 1
decision
05-06-2020
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Décision_2020-24_marché 2019-DUSI-003 – avenant 2
decision
05-06-2020
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2020-24a_Avenant_2
decision: Décision
05-06-2020
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Décision_2020-25_marché 2020-DUSI-003 – avenant 1
decision
05-06-2020
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Décision_2020-26_Difficultés d’exécution des marchés de la Centrale d’achats liées à l’épidémie de Covid19
decision
05-06-2020
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Décision_2020-27_Marché 2017-Centrale-002-Lot 1-av2
decision
05-06-2020
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2020-27a_Avenant_2
decision: Décision
05-06-2020
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Décision_2020-28_Marché 2017-DUSI-002 Lot 1 – avenant 7
decision
05-06-2020
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Décision_2020-29_Lancement d’une consultation pour l’acquisition d’une plateforme départementale de parapheur en ligne et BUS de services pour les besoins de Manche Numérique et de ses membres
decision
05-06-2020
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Décision_2020-30_Création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe
decision
05-06-2020
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Décision_2020-31_Création d’un emploi d’adjoint administratif de 2ème classe
decision
05-06-2020
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Décision_2020-32_Création d’un emploi de rédacteur principal de 1ère classe
decision
05-06-2020
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Décision_2020-33_Avenant 2 à la convention Chérence-le-Heron
decision
05-06-2020
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2020-33a_Avenant 2 à la convention accueil 13052016 CHERENCE LE HERON
decision: Décision
05-06-2020
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Décision_2020-34_Convention de passage dans une concession du domaine public maritime avec Orange
decision
05-06-2020
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2020-34a_Convention
decision: Décision
05-06-2020
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Décision_2020-35_Annulation de la délibération 2019-113 du Bureau du du 8 novembre 2019
decision
05-06-2020
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Décision_2020-36_Lancement atribution marché SPS dans le cadre des marchés de travaux engagés par Manche Numérique sur le territoire de la Manche
decision
05-06-2020
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Décision_2020-38_Demande d’examen au cas par cas, préalable à la réalisation d’une évaluation environnementale, en vue du raccordement à la fibre optique de l’île de Tatihou
decision
05-06-2020
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ANNULEE – Décision_2020-39_Organisation des élections des délégués pour la compétence services numériques – remplacée par la décision 2020-45 du 22/06/2020
decision
05-06-2020
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Décision_2020-18_18_Marché 2019-DUSI-001 « Fourniture de services de télécommunications fixes entrantes et sortantes, de téléphonie fixe et mobile » Lot n° 3 Abonnement de téléphonie mobile – Avenant n°2
decision
07-05-2020
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2020-18_Annexe des prix_MA2019-DUSI-001_Lot 3_Avenant 2
decision: Décision
07-05-2020
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Décision_2020-19_Marché 2019-DUSI-007 « Fourniture de services de télécommunication fixes entrantes et sortantes… » Lot n°1 Trunk Sip – Avenant n°1
decision
07-05-2020
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2020-19_Annexe des prix_MA2019-DUSI-007_Lot 1_Avenant 1
decision: Décision
07-05-2020
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Décision_2020-20_Marché 2019-DUSI-007 « Fourniture de services de télécommunication fixes entrantes et sortantes… » Lot n°4 Service d’envoi de message d’alerte – Avenant n°1
decision
07-05-2020
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2020-20_Annexe des prix-1_2019-DUSI-007_Lot 4_Avenant 1
decision: Décision
07-05-2020
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Décision_2020-21_Marché 2017-DUSI-002 « Acquisition de matériels et prestations pour les Services Réseaux Activés » Lot n°1 Réseau WAN MPLS sur fibre optique – Avenant n°6
decision
07-05-2020
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2020-21_Annexe_MA2017-DUSI-002_Lot 1_Avenant 6
decision: Décision
07-05-2020
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Décision_2020-22_Renouvellement de l’adhésion au CRIP pour 2020
decision
07-05-2020
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bureau
13-03-2020

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09-03-2020

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06-03-2020

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14-02-2020

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31-01-2020

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10-01-2020

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20-12-2019

comite
20-12-2019

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20-12-2019

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13-12-2019

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22-11-2019

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08-11-2019

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04-10-2019

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27-09-2019

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05-09-2019

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12-07-2019

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24-06-2019

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22-06-2019

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20-06-2019

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14-06-2019

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27-05-2019

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17-05-2019

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26-04-2019

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15-03-2019

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08-03-2019

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15-02-2019

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25-01-2019

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25-01-2019

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25-01-2019

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17-01-2019

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14-12-2018

Délibération BS_2018-135_Déplacements du 1er VP
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-136_Renouvellement de la ligne de trésorerie
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-137_Quotas d’avancement du grade d’animateur
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-138_Participation à la Journée des Professionnels du Tourisme 2019
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-139_Groupement de commandes Electricité
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-140_Projet Innovance -résiliation des marchés en cours
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-141_Convention de prestations avec la SHEMA
bureau
14-12-2018
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BS_2018-141_annexe_Convention de prestations 2019-2022
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-142_Subvention Wikimanche
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-143_Appel à projets Hubs territoriaux
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-144_Lancement d’un marché d’accessoires informatiques et mobiles
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-145_Marché 2018-Centrale-002 Lot 3_ Avenant 1
bureau
14-12-2018
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BS_2018-145_Annexe des prix
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-146_Marché 2016-Centrale-001 Lot 2-Avenant 7
bureau
14-12-2018
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BS_2018-146_Annexe des prix_Avenant 7_2016-CENTRALE-01 Lot 2
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-147_Marché 2018-DUSI-006 Lot1_ Avenant 1
bureau
14-12-2018
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BS_2018-147_Annexe de prix_marché 2018-DUSI-006 Lot 1
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-148_Marché 2017-DUSI-01_Avenant 5
bureau
14-12-2018
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BS_2018-148_Annexe_BPU_Avenant 5
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-149_Marché 2017-DUSI-002-Lot 1_Avenant 3
bureau
14-12-2018
Voir le fichier

BS_2018-149_Annexe_Avenant_3
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-150_Lancement du marché de maintenance ADVA
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-151_Marché Ftth – attribution d’une prime
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-152b_DTMO avec le SDEM pour des travaux à Saint-Pair-sur-Mer
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-153_Connvention tripartite DUSI
bureau
14-12-2018
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BS_2018-153_annexe_projet convention tripartite DUSI
bureau
14-12-2018
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Délibération BS_2018-123_Convention avec le Parc routier CD50 pour l’entretien des véhicules
bureau
16-11-2018
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BS_2018-123_Annexe_Convention entretien véhicules
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-124_Ponts obligatoires en 2019
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-125_Modifications de l’organigramme
bureau
16-11-2018
Voir le fichier

BS_2018-125_Annexe_Organigramme 20181109
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-126_Convention de mise à disposition du RSSI
bureau
16-11-2018
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BS_2018-126_Annexe_Convention de mise à disposition RSSI
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-127_Médiation RH
bureau
16-11-2018
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BS_2018-127_Annexe Convention mediation
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-128_Avenant 1 à la convention de prestations avec la SHEMA
bureau
16-11-2018
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BS_2018-128_Annexe_Avenant 1 convention SHEMA
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-129_Marché 2016-AC-001_Avenant 1
bureau
16-11-2018
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BS_2018-129_Annexe_Devis
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-130_Marché 2017-DUSI-004 – WiFi Territorial – avenant 1
bureau
16-11-2018
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BS_2018-130_Annexe des prix_Avenant 1
bureau
16-11-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-131b_Marché 2014-T-THD-003 lot 1 – remise de pénalités
bureau
16-11-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-132b_Marché 2014-T-THD-003 – Lot 1 – recours à la transaction
bureau
16-11-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-133_Annulation de la délibération BS_2018-076
bureau
16-11-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-134_Mission MOe Innovance – Résiliation
bureau
16-11-2018
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Délibération BS_2018-108_Déplacements du 1er VP
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-109_Subventions accordées dans le cadre de l’appel à projets EPN
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-109_Annexe_Subventions AAP EPN
bureau
19-10-2018
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Délibération BS_2018-110_Marché 2014-AC-002 – Avenant 3
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-110_Annexe_Avenant 3_MA2014-AC-002
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-111_Marché 2017-DUSI-001 – Avenant 4
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-111_annexes_BPU_Avenant n°4
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-112_Attribution du marché 2018-DUSI-006
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-113_Attribution du marché 2018-DUSI-007
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-114_Marché 2017-DUSI-002 – Lot 1 AV2 – Lot 2 AV1 – Lot 3 AV2 – Lot 4 AV1
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-114_Annexes de prix_MA2017-DUSI-002
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-115_Attribution du marché 2018-CENTRALE-002
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-116b_Marché 2016-CENTRALE-001 – Lot 2 – Avenant 6
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-116_Annexe_Avenant 6
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-117_DTMO avec le SDEM pour des travaux à Torigny-les-Villes
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-118_Marché 2014-T-THD-003 – Lot 5 – Remise de pénalités
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-119_Participation financière à l’AVICCA pour le développement d’outils liés au protocole GRACETHD
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-120_Convention de partenariat avec la Région Normandie relative au réseau de la médiation numérique normande
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-120_Annexe_Conventionde Partenariat
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-121_Convention de groupement de commande régional pour l’acquisition de fibres noires
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

BS_2018-121_Annexe_Convention FON IRU
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-122_Prise d’acte du passage en Conception Réalisation
bureau
19-10-2018
Voir le fichier

comite
12-10-2018

Délibération BS_2018-085_Adhésion au groupe de travail Smart City de la FNCCR
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-086_Création d’un poste d’ingénieur DBA
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-087_Modification de la création de postes ressources
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-088_Création d’un poste de DGA infrastructures
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-089_Proposition d’adhésion au CNAS
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-090_Participation à la protection sociale des agents
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-091_Renouvellement du dispositifs visant à favoriser le sport le midi
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

Délibération BS_2018-092_Renouvellement de la convention de MAD des agents de la DPD
bureau
14-09-2018
Voir le fichier

BS_2018-92_Annexe_Convention DPD
bureau
14-09-2018
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Délibération BS_2018-093_Marché-2018-AC-001-Lancement du marché d’impression et signalétique
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14-09-2018
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14-09-2018

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22-06-2018

Délibération CS_2018-22_Affectation des résultats 2017
comite
22-06-2018
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Délibération CS_2018-23_Décision modificative n°1
comite
22-06-2018
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Délibération CS_2018-24_Amortissement du Budget Annexe télécommunications
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-25_Election des VP 6 et 7
comite
22-06-2018
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Délibération CS_2018-26_Catalogue de services DUSI
comite
22-06-2018
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CS_2018-26_Annexe_Catalogue de services DUSI_V2.3
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-27_Convention MN-CAC-CD50
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22-06-2018
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CS_2018-27_annexe_Convention de partenariat_MN_CD50_CAC
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-28_Adhésion et retraits de membres sur la compétence informatique de gestion
comite
22-06-2018
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Délibération CS_2018-29_Tarifs de la GED
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-30_Tarifs Protection des Données Personnelles
comite
22-06-2018
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CS_2018-30_annexe_convention_service_DPD_membre
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22-06-2018
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CS_2018-30_annexe_Convention service DPD avec des non-membres
comite
22-06-2018
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Délibération CS_2018-31_Rapport d’activité 2017 de la régie IG
comite
22-06-2018
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CS_2018-31_annexe_Rapport d’activité IG 2017
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-32_Catalogue de la centrale d’achats
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22-06-2018
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CS_2018-32_annexe_Catalogue de la centrale d’achats
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-33_Rapport d’activité 2017 de la régie centrale d’achats
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22-06-2018
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CS_2018-33_Annexe_Rapport d’activité_ 2017 de la régie Centrale d’achats
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-34_Rapport d’activité 2017 de la régie TBDH
comite
22-06-2018
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CS_2018-34_Annexe_Rapport activité TBDH 2017
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22-06-2018
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Délibération CS_2018-35_Rapport d’activité 2017 de la régie FTTH
comite
22-06-2018
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CS_2018-35_annexe_Rapport d’activite FTTH 2017
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22-06-2018
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22-06-2018

Délibération BS_2018-068b_Création d’un poste pour l’été
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22-06-2018
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22-06-2018

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18-05-2018

Délibération BS_2018-057_Adhesion à l’afigeo et participation aux geodatadays
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18-05-2018
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Délibération BS_2018-058_Renouvellement de l’adhésion au CRIP
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18-05-2018
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18-05-2018

BS_2018-59_annexe des prix_Avenant 5_2016-CENTRALE-01 Lot 2
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18-05-2018
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BS_2018-059_annexe des prix_Avenant 3_2016-CENTRALE-01 Lot 3
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18-05-2018
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18-05-2018

BS_2018-061_annexe des prix_Avenant 1_2017-CENTRALE-03
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18-05-2018
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Délibération BS_2018-062_Marché 2016-T-THD-001_Av2
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18-05-2018
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BS_2018-062_ annexe des prix_Avenant 2_2016-T-THD-01
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18-05-2018
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18-05-2018

Délibération BS_2018-064_Modification du règlement des frais de déplacement des agents
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18-05-2018
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18-05-2018

Délibération BS_2018-029_Déplacement international – mandat spécial du Président et du DG
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-030_Mise en place d’une application de vie politique dématérialisée_Idélibre
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-031_Création d’un poste non permanent de rédacteur
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-032_Recrutement d’un technicien FTTH
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20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-034_Règlement des frais de déplacement des agents
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20-04-2018
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20-04-2018

BS_2018-035_Organigramme avril 2018
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-036_Subvention Wikimanche
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20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-038_Marché 2017-DUSI-002 Lot 3_Avenant 1
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20-04-2018
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BS_2018-038_annexe_MA2017-DUSI-002_Lot3_Avenant 1
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20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-040_Marché 2013-T-THD-002 Lot 3_Avenant 7
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20-04-2018
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BS_2018-040_Annexe_MA2013-T-THD-002_L3_Avenant 7
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-041_MA2013-T-THD-002 Lot 3_Renonciation partielle aux pénalités
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20-04-2018
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20-04-2018

BS_2018-042_annexe_MA2015-CENTRALE-001L4_Avenant 1
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20-04-2018
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BS_2018-042_Annexe_MA2015-CENTRALE-001L15_Avenant 2
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-043_Marché 2016-CENTRALE-001 Lot 2_Avenant 4
bureau
20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-044_Marché 2016-CENTRALE-004_Avenant 4
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20-04-2018
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BS_2019-044_annexe_MA2016-CENTRALE-004_Avenant 4
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20-04-2018
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20-04-2018

BS_2018-045_Annexe_MA2015-AC-004_Avenant 1
bureau
20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-047_DTMO avce le CD 50 pour des travaux à Coudeville et Breville
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20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-049_DTMO avec le SMAAG pour des travaux à Granville
bureau
20-04-2018
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Délibération BS_2018-050_Candidature à l’appel à projets wifi4eu
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20-04-2018
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Délibération BS_2018-051_Adhesion à l’association DECLIC
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20-04-2018
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20-04-2018

Délibération BS_2018-052_Adhésion de Visit Guernsey à KIT M
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20-04-2018
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BS_2018-052_Annexe_Convention KIT M Guernsey
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20-04-2018
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Délibération CS_2018-07_Reprise anticipée des résultats 2017
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-08_Fixation de la variable X
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-09b_Budgets Primitifs 2018
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-10_Modification des statuts
comite
16-03-2018
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CS_2018-10_annexe_Statuts sans liste de membres
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16-03-2018
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Délibération CS_2018-11_Modification du Règlement intérieur
comite
16-03-2018
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CS_2018-11_Annexe_Règlement intérieur
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16-03-2018
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Délibération CS_2018-12_Convention cadre de prestation de services
comite
16-03-2018
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CS_2018-12_annexe_Convention cadre
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16-03-2018
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Délibération CS_2018-13_Catalogue de services de la DUSI
comite
16-03-2018
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CS_218-13_Annexe_Catalogue de services de la DUSI_V2.2
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-14_Adhesions de membres sur la compétence informatique de gestion
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-15_Vote des tarifs du catalogue de la Centrale d’achats
comite
16-03-2018
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CS_2018-15_Annexe_Catalogue Annexe 1
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16-03-2018
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CS_2018-15_Annexe_catalogue Annexe 2
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16-03-2018
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Délibération CS_2018-16_Convention d’accès Centrale d’achats
comite
16-03-2018
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CS_2018-16_Annexe_Convention d’accès
comite
16-03-2018
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Délibération CS_2018-17_Avenant 2 à la DSP FTTH – Manche Fibre
comite
16-03-2018
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CS_2018-17_Annexe_Avenant 2
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16-03-2018
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Délibération BS_2018-020_Paiement des factures UGAP
bureau
16-03-2018
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Délibération BS_2018-021_Partenariat Startup Weekend #2 à Saint-Lô du 19 au 21 octobre 2018
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16-03-2018
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Délibération BS_2018-022_Marché 2017-T-THD-004_Avenant 1
bureau
16-03-2018
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BS_2018-022_Annexe_MA2017-TTHD004_Avenant 1
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16-03-2018
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Délibération BS_2018-023_Marché 2014-T-THD-003 Lot 3 Avenant 9
bureau
16-03-2018
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BS_2018-023_annexe_MA2014-TTHD003L3_Avenant 9
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16-03-2018
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Délibération BS_2018-024_Marché 2014-T-THD-003 Lot 1_Avenant 2
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16-03-2018
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BS_2018-024_Annexe_MA-2014-T-THD-003-Lot 1_Avenant 2
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16-03-2018
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Délibération BS_2018-025_Marché 2016-DUSI-002 Lot 2_Avenant 3
bureau
16-03-2018
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BS_2018-025_Annexe_MA2016-DUSI-002L2_Avenant 3
bureau
16-03-2018
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Délibération BS_2018-026_Marché 2014-DUSI-009 Lot 1_Avenant 2
bureau
16-03-2018
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BS_2018-026_Annexe_MA2014-DUSI-009L1_Avenant 2
bureau
16-03-2018
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Délibération BS_2018-027_Marché 2016-CENTRALE-001_Avenants
bureau
16-03-2018
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BS_2018-027_Annexes des prix_MA2016-CENTRALE-001
bureau
16-03-2018
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Délibération BS_2018-028_DTMO avec le CD50 pour des travaux à Gavray
bureau
16-03-2018
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Délibération CS_2018-01_Débat d’Orientations Budgétaires 2018
comite
16-02-2018
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CS_2018-01_annexe_DOB 2018
comite
16-02-2018
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Délibération CS_2018-02_Avances 2018 du budget principal aux budgets annexes
comite
16-02-2018
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Délibération CS_2018-03_Catalogue de services de la DUSI
comite
16-02-2018
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CS_2018-03_annexe_Catalogue de services DUSI_V2.1_HCA
comite
16-02-2018
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Délibération CS_2018-04_Conditions particulieres_BC_Convention-cadre_reseaux actives
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_annexe_Conditions_Particulieres-Offre_G-Appels_CDS_v1.4
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_annexe_Conditions_Particulieres-Offre_G-Appels_DUSI-RESO_v1.4
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_annexe_Conditions_Particulieres-Offre_L-Appels_CDS-v1.4
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_annexe_Conditions_Particulieres-Offre_L-Appels_DUSI-RESO_v1.4
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_annexe_Conditions_Particulieres-Offre_S-Appels_CDS-v1.4
comite
16-02-2018
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CS_2018-04_Annexe_Conditions_Particulieres-Offre_S-Appels_DUSI-RESO-v1.4
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16-02-2018
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Délibération CS_2018-05_Convention avec le CRIANN
comite
16-02-2018
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CS_2018-05_annexe_Convention_CRIANN_Annexe 2 CP
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16-02-2018
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CS_2018-05_annexe_Convention_CRIANN_Annexe 1 CG vd
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16-02-2018
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Délibération CS_2018-06_Adhesions de membres sur la compétence informatique de gestion
comite
16-02-2018
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Délibération BS_2018-008_Avenant au marché 2014-T-THD-003-Lots 2 et 4
bureau
16-02-2018
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BS_2018-008_Annexe_Avenant MA-2014-T-THD-003-Lot 2_Annexe 1
bureau
16-02-2018
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BS_2018-008_annexe_Avenant MA-2014-T-THD-003-Lot 4
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-009_Avenant au marché 2013-T-THD-006
bureau
16-02-2018
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BS_2018-009_Annexe_Avenant MA-2013-T-THD-006
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-010_Avenant au marché 2016-CENTRALE-001
bureau
16-02-2018
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BS_2018-010_Annexes_MA 2016-CENTRALE-001_lots 1 2 et 5
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-011_Avenant au marché 2016-CENTRALE-004
bureau
16-02-2018
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BS_2018-011_Annexe_Avenant MA-2016-CENTRALE-004
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-012_Avenant au marché 2017-DUSI-006_modalités de paiement
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-013_Avenant au marché 2017-DUSI-001
bureau
16-02-2018
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BS_2018-013_Annexe_BPU_Supp
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-014_Remboursement de frais des agents
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-015_Attribution du marché RGPD
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-016_Participation de Manche Numérique au Projet Homekeeper : Créer un assistant domestique intelligent et vocal pour distribuer des biens & services
bureau
16-02-2018
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BS_2018-016_Annexes_HomeKeeper
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-017_Expérimentation de services connectés via un réseau LoRA sur une zone d’activité de Saint-Lô Agglo
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-018_Quota d’avancement des attachés, ingénieurs et techniciens
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-019_Projet de SI Achat
bureau
16-02-2018
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Délibération BS_2018-001b_Modification de l’organigramme
bureau
19-01-2018
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BS_2018-001_Annexe_Organigramme
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-002b_Evolution du tableau des effectifs
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-003b_Avenant au marché 2014-T-THD-003-Lots 1 et 5
bureau
19-01-2018
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BS_2018-003_Annexe_Avenant MA-2014-T-THD-003-Lot 1
bureau
19-01-2018
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BS_2018-003_Annexe_Avenant MA-2014-T-THD-003-Lot 5
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-004b_Avenant au marché 2014-T-THD-003-Lots 1 à 5_indice de prix
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-005b_DTMO avec le CD 50 pour des travaux à Ponts
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-006b_Avenant à la DTMO n°2016-053 avec le CD50 pour des travaux sur la RD 976 entre Isigny-le- Buat, Ducey et Poilley
bureau
19-01-2018
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Délibération BS_2018-007b_Recrutement d’un administrateur réseaux
bureau
19-01-2018
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Délibération CS_2017-45_Budget Primitif 2017 corrigé
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-46_Correctif Budget Supplémentaire 2017
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-47_Correctif à la Décision Modificative n°1 2017
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-48_Décision Modificative n°2 2017
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-49_Autorisation de dépenses d’Investissement
comite
14-12-2017
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CS_2017-049_Annexe_Fichier sur les autorisations de dépenses d’investissement
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-50_Délégation de fonctions
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-51_Convention-cadre d’interconnexion de réseaux activés
comite
14-12-2017
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CS_2017-051_Annexe_Convention-cadre_interco_réseaux_activés
comite
14-12-2017
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CS_2017-051_Annexe_Conditions particulières
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-52_Avenant 1 à la convention-cadre SIG
comite
14-12-2017
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CS_2017-052_Annexe_Avenant 1_Convention_cadre_presta_SIG
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-53_Convention de prestation de services_MN
comite
14-12-2017
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CS_2017-053_Annexe_convention_prestations_MN
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-54_Catalogue de services DUSI
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-55_Complément de la commission Services et Usages Numériques
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-56_Adhesions et retraits de membres sur la compétence informatique de gestion
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-57_Tarifs IG 2018
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-58_Convention de partenariat avec Berger-Levrault_2018
comite
14-12-2017
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CS_217-058_Annexe_Convention_Berger-Levrault_2018
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-59_Fonctionnement du vote des tarifs de la Centrale d’Achats
comite
14-12-2017
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Délibération CS_2017-60_Plan de financement prévisionnel de la construction du bâtiment lié au projet Innovance et autorisation de dépôts dossiers
comite
14-12-2017
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Délibération BS_2017-098_Convention de Maintenance des Véhicules
bureau
14-12-2017
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BS_2017-098_Annexe_Convention_Maintenance_Véhicules_Annexe1
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-099_ Convention CRIGE_Avenant2
bureau
14-12-2017
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BS_2017-099_Annexe_convention CRIGE_avenant 2
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-100_Réglement intérieur de la CAO et de la CCP
bureau
14-12-2017
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BS_2017-100_Annexe_Réglement_intérieur_CAO+CCP
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-101_Avenant au marché 2014-AC-002
bureau
14-12-2017
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BS_2017-101_Annexe_Avenant_marché_2014-AC-002_impressions_prix supp_Annexe
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-102_Lancement d’un marché de travaux de fibre optique
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-103_Convention encadrant la politique de communication autour du projet visio-accueil
bureau
14-12-2017
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BS_2017-103_Annexe_convention Visio-accueil
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-104_Avenants au marché_2014-T-THD-003_FTTH
bureau
14-12-2017
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BS_2017-104_Annexes_Avenant au marché_2014TTHD003_Lots 2 3 et 4
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-105_Lancement du marché DUSI Assistance EasyVista
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-106_Souscritpion d’une ligne de tresorerie
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-107_Mise en place de l’OARTT
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-108_Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-109_Convention de soutien aux EPN
bureau
14-12-2017
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BS_2017-109_Annexe_Convention EPN 2018-2020
bureau
14-12-2017
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Délibération BS_2017-110_Convention MN-CD
bureau
14-12-2017
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BS_2017-110_Annexes_Convention
bureau
14-12-2017
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Délibération CS_2017-38_Convention d’hébergement des solutions et des données GED
comite
17-11-2017
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CS_2017-038_Annexe_Convention d’hébergement GED
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-39_Adhesions de membres sur la compétence informtatique de gestion
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-40_Vote des tarifs de nouveaux services centrale d’achats (Wifi_presta-SI_ENT)
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-41_Rapport d’exercice 2016 de la DSP Manche Télécom
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-42_Rapport d’exercice 2016 de la DSP FTTH Manche Fibre
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-43_Rapport d’exercice 2016 de la DSP Très Bon Débit Hertzien (MiMo) Manche Haut Débit
comite
17-11-2017
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Délibération CS_2017-44_Projet d’avenant 2 à la DSP Très Bon Débit Hertzien (MiMo)
comite
17-11-2017
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CS_2017-044_Annexe_Avenant 2 DSP TBDH et annexes
comite
17-11-2017
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Délibération BS_2017-093_Déplacements du 1er Vice-Président
bureau
17-11-2017
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Délibération BS_2017-094_Avenants au marché 2017-AC-001 – Prestations de conseils juridiques
bureau
17-11-2017
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Délibération BS_2017-095_Marché 2013-THD-006_Avenant de prolongation de délai
bureau
17-11-2017
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Délibération BS_2017-096_Marché 2017-DUSI-001 – avenant 1
bureau
17-11-2017
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BS_2017-096_Annexe_MA-2017-DUSI-001_Avenant
bureau
17-11-2017
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Délibération BS_2017-097_Lancement du marché de licences EASYVISTA
bureau
17-11-2017
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Délibération BS_2017-085_Attribution du marché 2017-DUSI-004 – Wifi territorial
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-086_Marché 2013-DUSI-001 lot 1 avenant 1 _Prolongation de délai
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-087_Lancement d’un marché pour le raccordement à Internet du Réseau Départemental
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-088_Adhésion à l’Adullact
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-089_Modification de l’organigramme
bureau
20-10-2017
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BS_2017-089_Annexe_Organigramme
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-090_DTMO avec le SDEM pour des travaux à Quettreville-sur-Sienne
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-091_Achat d’un vidéo-projecteur pour l’EPN mobile
bureau
20-10-2017
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Délibération BS_2017-092_Attribution des subventions dans le cadre de l’appel à projets EPN
bureau
20-10-2017
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BS_2017-092_Annexe_AAP EPN
bureau
20-10-2017
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Délibération CS_2017-25_Décision Modificative n°1
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-26_Modification des statuts
comite
28-09-2017
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CS_2017-026_Annexe_Statuts sans liste des membres
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-27_Modification du Règlement Iintérieur
comite
28-09-2017
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CS_2017-027_Annexe_Règlement intérieur MN
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-28_Rapport d’activité 2016 de la régie DUSI
comite
28-09-2017
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CS_2017-028_Annexe_Rapport_activite_DUSI_2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-29_Adhésions et retraits de membres sur la compétence Informtaique de Gestion
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-30_Rapport d’activité 2016 SPIC IG
comite
28-09-2017
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CS_2017-030_Annexe_Rapport d’activite_IG_2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-31_Convention cadre d’accès à la Centrale d’Achats à des non membres
comite
28-09-2017
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CS_2017-031_Annexe_Convention
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-32_Tarifs des nouveaux services et fournitures de la Centrale d’achats
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-33_Rapport d’activité 2016 de la régie centrale d’achats
comite
28-09-2017
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CS_2017-033_Annexe_Rapport_activite_Centrale_2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-34_Rapport d’activité 2016 de la régie FTTH
comite
28-09-2017
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CS_2017-034_Annexe_Rapport_activite_FTTH_2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-35_Rapport d’activité 2016 de la régie TBDH
comite
28-09-2017
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CS_2017-035_Annexe_Rapport_activité_TBDH 2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-36_Rapport d’activité 2016 de la régie Télécom
comite
28-09-2017
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CS_2017-036_Annexe_Rapport_activite_Telecom_2016
comite
28-09-2017
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Délibération CS_2017-37_Rapport d’activité 2016 de la régie Bâtiments
comite
28-09-2017
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CS_2017_Annexe_Rapport_activite_batiment 2016
comite
28-09-2017
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Délibération BS_2017-066_Mise à jour de l’organigramme
bureau
28-09-2017
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BS_2017-066_Annexe_Organigramme
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-067_Autorisation de recours à un apprenti pole web
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-068_Convention de mise à disposition d’agents de la direction des infrastructures du Département au bénéfice de Manche Numérique
bureau
28-09-2017
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BS_2017-068_Annexe_Projet_convention
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-069_Attribution du marché d’AMO DSP – MA-2017-T-THD-003
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-070_Avenant au marché 2014-T-THD-003- Lots 1 à 5_indice de prix
bureau
28-09-2017
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BS_2017-070_Annexes_Avenant MA-2014-T-THD-003_lots 1 2 3 4 et 5
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-071_Marché 2014-T-THD-003 Lots 2 3 4_Avenant prix supp
bureau
28-09-2017
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BS_2017-071_Annexes_MA-2014-T-THD-003 Lots 2 3 4_Avenant prix supp
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-072_DTMO avec le CD 50 pour des travaux de sécurisation entre l’A84 et le département de l’Orne
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-073_DTMO avec le SDEM pour des travaux sur Montebourg
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-074_DTMO avec Avranches pour des travaux dans les rues Saint Exupéry, Lanfranc et Barbey d’Aurevilly
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-075_Habillage des points de mutualisation hors zone ABF
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-076_Attribution du marché 2017-DUSI-002 – réseaux
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-077_Lancement du marché 2017-DUSI-002 accompagnement Microsoft
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-078_Lancement du marché 2017-DUSI-008_développement web
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-079_Projet de visio-accueils à Mortain-Bocage et St-Pois
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-080_Actions visant à favoriser la pratique sportive sur la pause méridienne
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-081_Avenants au marché 2016-centrale-001 Lots 1 2 5 8
bureau
28-09-2017
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BS_2017-081_Annexes_Avenant marché 2016centrale001_Lots 1 2 5 et 8
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-082_Avenant au marché 2016-centrale-002
bureau
28-09-2017
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BS_2017-082_Annexe_Avenant marché 2016-centrale-002
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-083_Avenant 2 au marché 2016-centrale-004
bureau
28-09-2017
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BS_2017-083_Annexe_Avenant 2 marché 2016-centrale-004
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-084_Avenants au marché 2015-centrale-001 lots 9 et 15
bureau
28-09-2017
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BS_2017-084 _Annexes_Avenants marché 2015-centrale-001 Lots 9 et 15pdf
bureau
28-09-2017
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Délibération BS_2017-060_Attribution du marché 2017-DUSI-002 portant sur l’acquisition de matériels et prestations de Services Réseaux Activés
bureau
13-07-2017
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Délibération BS_2017-061_Avenant 4 au marché 2016-DUSI-002 Lot 1
bureau
13-07-2017
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BS_2017-061_Annexe_MA-2016-002_Lot 1
bureau
13-07-2017
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Délibération BS_2017-062_Avenant à la convention de mutualisation de service avec la direction des infrastructures du CD50
bureau
13-07-2017
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BS_2017-062_Annexe_avenant à la convention mise à disposition
bureau
13-07-2017
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Délibération BS_2017-063_Création d’un poste d’ingénieur télécom et réseaux
bureau
13-07-2017
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Délibération BS_2017-064_DTMO avec le SDEM pour des travaux à Carolles
bureau
13-07-2017
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Délibération BS_2017-065_Attribution du marché de certificats électroniques
bureau
13-07-2017
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Délibération CS_2017-14_Comptes de gestion 2016
comite
23-06-2017
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CS_2017-014_Annexe_CDG_MN_2016
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-15_Comptes Administratifs 2016
comite
23-06-2017
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CS_2017-15_Annexe_tableaux chiffrées pour Comptes Administratifs 2016
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-16_Affectation des résultats 2016
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-17_Budget Supplémentaire 2017
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-18_Avance du Budget principal au budget annexe Télécom
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-19_Regime indemnitaire des élus
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-20_Catalogue de services de la DUSI
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-21_Adhesions et retraits de membres sur la compétence infromatique de gestion
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-22_Revalorisation des tarifs de la plateforme des marchés publics
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-23_Vote des tarifs des certificats électroniques
comite
23-06-2017
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Délibération CS_2017-24_Catalogue de la centrale d’achats
comite
23-06-2017
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CS_2017-24b_Annexe_Catalogue_centrale d’achats
comite
23-06-2017
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Délibération BS_2017-043_Modification du dispositif des Chèques culture
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-044_Modification de la délibération BS-2013-XII-AC-01 du 20/12/2013 relative à un poste d’ingénieur
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-045_Déplacements du 1er vice-Président
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-046_Adhésion à l’agence Latitude Manche
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-047_Avenant 1 au marché 2014-AC-002
bureau
23-06-2017
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BS_2017-047_Annexe_Avenant au marché 2014-AC-002
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-048_Convention de partenariat avec Startech Normandie
bureau
23-06-2017
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BS_2017-048_Annexe_Convention de partenariat_Startech
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-049_Attribution du marché d’acquisition de Licences Microsoft
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-050_Avenant 3 au marché 2016-DUSI-002 lot 1
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-051_Marché 2014-T-THD-003 lot 3 avenant 3
bureau
23-06-2017
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BS_2017-051_MA-2014-T-THD-003-L3 BPU
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-052_Marché 2014-T-THD-006_Suppression partielle de pénalités
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-053_Lancement d’un marché de travaux de mise à niveaux
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-054_Avenant au marché 2013-centrale-001 Lot 3
bureau
23-06-2017
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BS_2017-054_Annexe_Avenant marché 2013-centrale-001 Lot 3
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-055_Avenant au marché 2016-centrale-004
bureau
23-06-2017
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BS_2017-055_Annexe_Avenant du marché 2016-centrale-004
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-056_Particiâtion à l’organisation du Startup Weekend à Saint-Lô
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-057_Adhesion au Réseau Français des Fablabs
bureau
23-06-2017
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Délibération BS_2017-058_Subvention du CRANT au titre de la coordination EPN
bureau
23-06-2017
Voir le fichier

Délibération BS_2017-059_Recours au cabinet Sphère publique
bureau
23-06-2017
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Délibération CS_2017-11_Réduction du titre de pénalité émis à l’encontre de Manche Télécom
comite
19-05-2017
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Délibération CS_2017-12_Complément des commissions communication et SUN
comite
19-05-2017
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Délibération CS_2017-13_Avenant 7 à la convention de DSP avec Manche Télécom
comite
19-05-2017
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CS_2017-13_Annexe_Avenant 7 DSP MT
comite
19-05-2017
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Délibération BS_2017-040_Renouvellement de l’adhésion à la FNCCR et au GT MIEA
bureau
19-05-2017
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Délibération BS_2017-041_Adhésion à la Normandy French tech
bureau
19-05-2017
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Délibération BS_2017-042_Avenant 2 au marché 2014-T-THD-003 Lots 4 et 5
bureau
19-05-2017
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BS_2017-042_Annexe_BPU_lot4
bureau
19-05-2017
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BS_2017-042_Annexe_BPU_lot5
bureau
19-05-2017
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Délibération BS_2017-024_Convention avec ENEDIS relative au raccordement électrique des Shelters
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-025_Subventions des EPCI et du CD50 pour le dispositif des raccordements entreprises et sites publics commandés en 2017
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-027_Protocole d’accord avec le groupement Axians/Solor et annulation de la délibération BS_2016-083
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-028_Convention d’occupation du domaine public/privé avec le CD50
bureau
28-04-2017
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BS_2017-028_Annexe_Convention-CD-DPD
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-029_DTMO avec le CD50 pour des travaux sur la RD458
bureau
28-04-2017
Voir le fichier

Délibération BS_2017-030_DTMO avec le CD50 pour des travaux sur la RD973
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-031_Attribution du marché de levés topographiques
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-032_Avenants au marché 2014-T-THD-003 lots1_2_3_4_5_NRO
bureau
28-04-2017
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Délibération BS_2017-033_Avenant 3 au marché 2014-T-THD-003 lot 2
bureau
28-04-2017
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BS_2017-033_Annexe_MA-2014-T-THD-003-L2
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-034_Attribution du marché ENT
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-035_Attribution du marché de Certificats électroniques
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-036_Lancement du marché acquisition de matériels sécurité
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-037_Lancement d’un marché de serveurs
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-038_Prolongation de la convention FEDER portant sur le projet KITM
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-039_Remboursement de frais à un agent
bureau
28-04-2017
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Délibération_BS_2017-018_Convention avec la CC du Mortainais
bureau
31-03-2017
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BS_2017-018_Annexe_Convention
bureau
31-03-2017
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Délibération_BS_2017-019_BS-2017-IV-AC-02_Souscription d’un prêt relais
bureau
31-03-2017
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Délibération_BS_2017-020_Convention de partenariat avec l’association TriTout solidaire
bureau
31-03-2017
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BS_2017-20_Annexe_Convention Tritout
bureau
31-03-2017
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Délibération_BS_2017-021_Avenant à la convention 2016-DUSI-002
bureau
31-03-2017
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BS_2017-21_Annexe_convention 2016-DUSI-002
bureau
31-03-2017
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Délibération_BS_2017-022_Attribution du marché d’acquisition de matériel informatique et de tablettes
bureau
31-03-2017
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Délibération_BS_2017-023_DTMO avec le SDEAU50 pour des travaux entre les communes de Périers et Lessay
bureau
31-03-2017
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Délibération CS_2017-02_Election des Vice-Présidents 1-2-3-5 et 7
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-03_Election de 3 membres du Bureau
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-04_Election de la CAO, de la CSDSP et de la CCSPL
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-05_Mise en place des commissions facultatives Affaires Générales, Services et Usagess Numériques et Communication
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-06_Convention d’accès à la Centrale d’achats avec le CD85
comite
20-03-2017
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CS_2017-06_-Annexe_Convention_CD85
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-07_Catalogue de services de la DUSI
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-08_Adhesions et retraits de membres sur la compétence informatique de gestion
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-09_Désignation des directeurs des régies FTTH et TBDH
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-10_Adhésion de la communauté d’agglomération MSM-Normandie à la compétence Bâtiments d’intérêt syndical
comite
20-03-2017
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Délibération CS_2017-01_Adhésion des communautés d’agglomérations manchoises à la compétence ANT
comite
06-03-2017
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Délibération_BS_2017-017_Convention FSN complémentaire pour la complétude des secteurs de St Lô et Cherbourg
bureau
06-03-2017
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Délibération_BS_2017-016_Convention FSN actualisée pour la phase 1 du déploiement FTTH
bureau
06-03-2017
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Délibération BS_2017-006_Approbation des chartes de sécurité informatique
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-007_Assurance des risques statutaires du personnel
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-008_Lancement marché de prestations de conseils juridiques
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-009_Marché 2016-DUSI-002 – Avenant 1 au lot 2 portant sur l’intégration de prix complémentaires
bureau
10-02-2017
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BS_2017-009_annexe_BPU actualisé dec2016
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-010_Marché 2016-DUSI-002 – Avenant 1 au lot 1 portant sur l’intégration de prix complémentaires
bureau
10-02-2017
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BS_2017-010_annexe_Avenant1_L1_BPU
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-011_Raccordement du site Auchan à la Glacerie
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-012_Zones Blanche Téléphonie mobile
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-013_DTMO avec le CD50 sur la RD 976
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-014_Retours sur l’AMO d’accompagnement à l’expertise et la rationalisation des outils SIG et propositions de lancement de marchés d’acquisition d’outils et de prestations SIG
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-015_Lancement marchés de certificats d’authentification, de signature personnelle et certificat serveur RGS et non RGS
bureau
10-02-2017
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Délibération BS_2017-001_Visio-relais – Dossiers de candidature de Juvigny-le-Tertre et de Sainte-Mère-Eglise
bureau
12-01-2017
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Délibération BS_2017-002_Visioconférence – Convention cadre du projet de visioenseignement avec la DSDEN
bureau
12-01-2017
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2017-002b_Annexe_Convention_visio-enseignement
bureau
12-01-2017
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Délibération BS_2017-003_Renouvellement de l’adhésion au CRIP Club des Responsables d’Infrastructure de Production
bureau
12-01-2017
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Délibération BS_2017-004_Organisation des élections IG de mars 2017
bureau
12-01-2017
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Délibération BS_2017-005_Autorisation de lancement et d’attribution du marché certificat électronique
bureau
12-01-2017
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Délibération BS_2016-085_Renouvellement d’une ligne de trésorerie
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-086_Avance remboursable du CD50 pour le budget annexe Télécom
bureau
12-12-2016
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Déliébration BS_2016-087_Création d’un poste d’adjoint administratif cat. C
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-088_Bâtiment d’intérêt syndical : validation de l’avant projet définitif
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-089_Visio-relais de service public : Avenant de prolongation à la convention n°11P04689 de partenariat entre Manche Numérique et le Conseil régional de Normandie
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-091_Avenant 1_MA-2015-centrale-001-L9_marché d’acquisition de matériel (Vidéoprojection interactive) – BPU
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-092_Avenant 1_MA-2016-centrale-001-L3 marché d’acquisition de matériel (vidéoprojection) – BPU
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-093_Convention de partenariat avec les entreprises 3ZYX et Expériences et Technologies
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-094_Convention avec la SHEMA pour le centre René LEBAS à Cherbourg-en-Cotentin
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-095_Avenant-4 Avenant 4 au marché 2014-DUSI-008 – Acquisition d’une plateforme de téléphonie mutualisée et prestations associées pour les besoins de la Direction Unifiée des Systèmes d’Information de la Manche
bureau
12-12-2016
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Délibération BS_2016-072_Déplacements du 1er vice-président
bureau
18-11-2016
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Déliébration BS_2016-073_Déplacements d’un membre du Bureau syndical FAUVEL_MP
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-074_Recrutement d’un technicien infra en CDD pour 1 an
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-075_Recrutement d’un apprenti
bureau
18-11-2016
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Déliébration BS_2016-076_Avenant à la convention de partenariat avec Startech Normandie
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-077_Avenant au Marché 2016-DUSI-001-GED
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-078_Bail emphytéotique pour le terrain de construction du bâtiment dans le cadre du projet « Innovance »_CC_Mortainais
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-079_Visio-relais : Actualisation des convention-cadre du projet
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-080_Construction des points de mutualisation (PM)_Habillage_FttH
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-081_Autorisation de lancement d’un marché de géomètre_ levés_topo
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-082_Convention pour l’enfouissement coordonné de réseau avec le SDEM
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-083_Approbation de la réclamation de travaux supplémentaires_MA-2013-T-THD-001
bureau
18-11-2016
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Délibération BS_2016-069_Attribution du marché d’acquisition de matériel informatique pour la Centrale d’achats
bureau
29-09-2016
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Délibération BS_2016-070_Acquisition d’un robot maraicher Oz (entreprise Naïo)
bureau
29-09-2016
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Délibération BS_2016-071_Autorisation de signature de la convention FEDER pour KIT M
bureau
29-09-2016
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Délibération BS_2016-065_Déplacement d’élus au BETT
bureau
16-09-2016
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Délibération BS_2016-066_Attribution des subventions de l’Appel à projets EPN
bureau
16-09-2016
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2016-066b_annexe_subv_AAP EPN
bureau
16-09-2016
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Délibération BS_2016-067_Contrat avec l’AFNIC pour devenir bureau d’enregistrement des noms de domaine
bureau
16-09-2016
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Délibération BS_2016-068_Traitement des zones blanches de Téléphonie mobile
bureau
16-09-2016
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Délibération BS_2016-053_Attribution du marché GED
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-054_Autorisation de lancement et attribution du Marché Parapheur Electronique et BUS de services
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-055_Attribution du marché Centrale Visio Rélais de Service Public
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-056_Convention de partenariat avec la CC d’Avranches Mont Saint-Michel et la ville d’Avranches pour la mise en place d’un tiers lieu
bureau
18-07-2016
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2016-056b_Projet_convention_CCASM_Avranches_et_MN
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-057_Lancement attribution d’un marché pour le remplacement de la climatisation du Datacenter
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-058_Attribution du marché de télécommunication
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-059_DTMO avec le SDEM sur Hambye
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-060_Attribution du marché pré raccordement 2 lots – 2016-T-THD-004
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-061_Attribution du marché MOE 2016-T-THD-003 pour la construction des PM
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-062_Convention de déploiement du FTTH dans les immeubles
bureau
18-07-2016
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2016-062b_Annexe_convention_type_immeuble Arcep
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-063_Avenant à la convention DUSI pour les investissements
bureau
18-07-2016
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2016-063b_Annexe_Projet_avenant2_conv_DUSI
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-064_Création d’un poste de directeur des infrastructures
bureau
18-07-2016
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Délibération BS_2016-038_Création d’un poste de directeur
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-039_Autorisation de signature d’un groupement de commande avec le SDIS
bureau
16-06-2016
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2016-039b_Annexe_CONVENTION_groupement_commandes
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-040_Autorisation de signature d’une convention de formation avec Orange dans le cadre de l’offre BLO
bureau
16-06-2016
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2016-040b_Annexe_Convention
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-041_DTMO avec la commune de Digulleville
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-042_Lancement et attribution d’un marché BIM – bâtiment Innovance
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-043_Remise sur facturation IG à la commune de Pontorson
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-044_Projet numérique LoRA à la ferme expérimentale « La Blanche Maison»
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-045_Création d’une « nursery d’entreprises numériques » à Granville_Association_Granville Digitale
bureau
16-06-2016
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2016-045b_Annexe_Statut_Granville_Digital
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-046_Convention avec la CPAM dans le cadre des EPN
bureau
16-06-2016
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2016-046b_Annexe_Convention
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-047_Convention pour l’appel à projets « Territoires ruraux, territoires de culture »
bureau
16-06-2016
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2016-047b_Annexe_Convention
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-048_Acquisition d’un IRU entre SaintLo et Caen
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-049_Suppression partielle de pénalités du marché 2014TTHD006
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-050_Autorisation de lancement et d’attribution d’un marché pour l’acquisition d’un logiciel d’exécution des marchés publics
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-051_PLanning fin travaux marché 2013-T-THD-002_Lot 1
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-052_PLanning de fin de travaux marché 2013-T-THD-002_Lot 3
bureau
16-06-2016
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Délibération BS_2016-029_Deplacements du VP1
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-030_Avenant marché 2013-DUSI-005 lot 3 (changement références)
bureau
13-05-2016
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2016-030b_Annexe_BPU_Avenant_1_MA-2013-DUSI-005_lot3
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-031_Avenant à la convention pour l’occupation du pylône de Chérencé le Héron
bureau
13-05-2016
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2016-031b_Annexe_Avenant convention d’occupation ZBL 2G 8743Z1 CHERENCE mars 2016
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-032_Convention d’occupation du pylône de Chérencé le Héron pour installation d’équipements 3G
bureau
13-05-2016
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2016-032b_Convention d’occupation RAN Sharing Z1 8743 CHERENCE
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-033_Lancement et attribution du marché de travaux pour l’aménagement de l’espace numérique multimédia du Bâtiment « Innovance »
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-035_Emprunt auprès de la caisse des dépôts pour les investissements FTTH
bureau
13-05-2016
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2016-035b_Garantie emprunts CD 50 CDC
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-036_Emprunt auprès de la caisse des dépôts pour les investissements MiMo
bureau
13-05-2016
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Délibération BS_2016-037_Imputation comptable de la participation du syndicat aux cadeaux de départ d’agents
bureau
13-05-2016
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Délibération 2016-022_Participation et déplacement d’agents au Symposium ACOME
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-023_DTMO avec la ville d’Agneaux
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-024_Avenant 3 au marché 2012-T-EA-001
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-025_Avenant 1 au marché 2014-T-THD-005 – Lot 2
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-026_Suppression partielle de pénalités de retard MA 2013-T-THD-002 lot 1
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-027_Suppression de pénalités de retard sur le marché 2013-T-THD-002 – lot 3
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-028_Convention de mise à disposition de fourreaux moyennant redevance avec le Syndicat Mixte de la Baie du Mont Saint-Michel
bureau
22-04-2016
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Délibération 2016-017_Transformation d’un poste de technicien
bureau
25-03-2016
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Délibération 2016-018_DTMO avec le CD50 pour des travaux sur la RD972 à Saint-Lô
bureau
25-03-2016
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Délibération 2016-019_Resultat du jury de concours pour la construction du bâtiment du projet Innovance
bureau
25-03-2016
Voir le fichier

Délibération 2016-020_Autorisation de signature de la convention Kit M
bureau
25-03-2016
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Délibération 2016-021_Avenant au marché 2014-T-THD-003 – lot2
bureau
25-03-2016
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Délibération BS_2016-009_Déplacements du 1er Vice-Président
bureau
04-03-2016
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Délibération BS_2016-010_Déplacements de Mme Marie-Pierre FAUVEL
bureau
04-03-2016
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Délibération BS_2016-011_Modalités d’indemnisation des frais de déplacement des agents de Manche Numérique
bureau
04-03-2016
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Délibération 2016-001_Lancement d’un marché d’Assistance Juridique
bureau
15-01-2016
Voir le fichier

Délibération BS_2016-002_BS-2016-I-T-THD-01_Non application des pénalités de retard pour le marché 2014-T-THD-006
bureau
15-01-2016
Voir le fichier

Délibération BS_2016-003_BS-2016-I-T-THD-02_Lancement d’un marché de reprise des DOE
bureau
15-01-2016
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Délibération BS_2016-004_Avenant au marché MA 2013-T-THD-002, lots 1, 2 et 3 – modifications de modalité de réception des bons de commande
bureau
15-01-2016
Voir le fichier

Délibération BS_2016-005_Avenant au marché MA 2014-T-THD-003 Lots 1, 2, 3, 4 et 5 – modifications de modalité de réception des bons de commande
bureau
15-01-2016
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Délibération BS_2016-006_Avenant de transfert au marché MA 2012-P-ESP-001Acquisition et maintenance de bornes visio-relais de service public
bureau
15-01-2016
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Délibération BS_2016-007_7DTMO avec le SDEM pour des travaux sur Diguleville
bureau
15-01-2016
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Délibération BS_2016-008_Modification de la répartition du temps de travail du poste de technicien SIG
bureau
15-01-2016
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Délibérations, Arrêtés, Décisions & proces-verbaux